Maîtrise d’œuvre pour la rénovation énergétique

La mission couvre les études de conception, la préparation de la consultation des entreprises, puis le suivi de l’exécution et l’assistance à la réception. Le BIM est intégré à toutes les phases, selon la convention et les objectifs d’usage définis par le maître d’ouvrage.

Phases et missions

• DIAG, ESQ, APS, APD et PRO ; préparation des dossiers nécessaires aux autorisations administratives et assistance pendant leur instruction.
• AMT, dont DCE et ACT, puis VISA/DET, AOR et assistance pendant la garantie de parfait achèvement.
• Missions complémentaires : OPC et EXE partiel en système BIM (synthèse BIM). La coordination SSI est intégrée lorsque les textes l’imposent.

| Élément | Délai | Point de départ |
|---|---:|---|
| DIAG | 1 mois | Notification du marché de maîtrise d’œuvre |
| ESQ | 15 jours | Réunion de lancement |
| APS | 1 mois et demi | Validation ESQ |
| APD | 1 mois et demi | Validation APS |
| PRO | 1 mois | Validation APD |
| AMT | 4 mois | Validation PRO |
| VISA/DET | 7 mois | Notification des marchés de travaux |
| AOR | 1 mois | Date des OPR |
| OPC | Délai non renseigné | Réunion de lancement |

Coordination numérique et interfaces
Le maître d’œuvre respecte la convention BIM et met en place une plateforme de services numériques d’échange, telle que KROQI, de la conception à la réception. Les marchés de travaux seront répartis en lots séparés, dont le nombre sera défini ultérieurement.

Le coordonnateur SPS est associé dès la conception : transmission des études APS, APD et PRO, coordination des choix et de l’organisation du chantier, contribution au PGC et au dossier d’interventions ultérieures. En phase travaux, le maître d’œuvre l’associe aux rendez-vous de chantier, relaie les consignes restées sans suite et répond aux observations du registre journal. Les mesures d’organisation du chantier sont arrêtées sous l’autorité du maître d’œuvre, en concertation avec le coordonnateur. La participation au collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail s’applique si elle est obligatoire au regard du chantier.

Dans le cadre de l’OPC, le maître d’œuvre est responsable du contrôle de l’exécution des ouvrages et interlocuteur des entrepreneurs ; il veille au respect des stipulations de leurs marchés. Il met en œuvre les principes généraux de prévention pendant les études comme pendant les travaux.

Documents et contrôles
Le DCE est à établir en 1 mois. Le rapport d’analyse des offres est prévu sous 2 mois, avec une première version au plus tard 1 mois avant la CAO et le rapport définitif 15 jours avant celle-ci. Les comptes rendus de réunion et de chantier, ainsi que les comptes rendus OPC, sont remis sous 5 jours après chaque réunion.

Les délais prévisionnels maximaux d’acceptation sont de 4 semaines pour les documents ESQ, PRO et DCE, ainsi que pour APS et APD. Un dossier incomplet ne permettant pas l’analyse est considéré comme non reçu ; l’absence de réponse dans le délai d’acceptation ne vaut pas acceptation.

L’engagement de coût prévisionnel des travaux à l’issue des études comporte un seuil de tolérance de 3 %. Pour le coût initial des marchés de travaux, le seuil de tolérance est de 4 % lorsque la mission comprend la DET et l’assistance à la réception ; le non-respect peut entraîner une réduction de rémunération. Un dépassement du coût prévisionnel en phase études peut imposer une reprise des études sans rémunération supplémentaire.