Maîtrise d’œuvre d’un itinéraire cyclable

La prestation porte sur la conception et la réalisation d’un itinéraire cyclable d’environ 8,3 km, organisé en quatre séquences d’aménagement. Elle comprend les études, la préparation des marchés de travaux, le suivi de chantier et l’assistance à la réception. La conception doit prendre en compte les contraintes foncières, hydrauliques, environnementales et réglementaires.

Missions principales

Les éléments de mission comprennent les études préliminaires (EP), l’avant-projet (AVP), les études de projet (PRO), l’assistance à la passation du marché de travaux (ACT), le visa des études d’exécution (VISA), la direction de l’exécution des travaux (DET), l’ordonnancement, le pilotage et la coordination du chantier (OPC), ainsi que l’assistance aux opérations de réception et à la garantie de parfait achèvement (AOR). Le titulaire assure une mission générale de conseil, coordonne les compétences de son équipe et intègre les études spécialisées mobilisées.

Les délais prévus pour certains livrables sont de 3 mois pour chacun des EP, AVP et PRO, de 2 mois pour le dossier de consultation des entreprises (DCE), de 10 jours ouvrés pour le VISA et d’un mois pour le dossier des ouvrages exécutés (DOE). Les documents sont remis sous forme dématérialisée. Les documents graphiques doivent être géoréférencés dans le système de coordonnées utilisé par le maître d’ouvrage.

Prestations éventuelles sur bons de commande

Les missions ci-dessous sont commandables selon les besoins, en tout ou partie. Les quantités du DQE sont indiquées comme non contractuelles.

• Urbanisme et procédures : étude d’urbanisme (1 F), détermination des procédures réglementaires (1 F) et dossier de permis d’aménager (1 F).
• Investigations techniques : assistance aux études géotechniques et hydrogéologiques (1 F), comprenant définition des besoins, appui à la consultation, suivi et analyse des résultats ; assistance aux diagnostics d’ouvrages existants (1 F), de la définition des investigations à l’intégration des conclusions.
• Foncier et gestionnaires : assistance aux acquisitions foncières (1 F), notamment pour identifier les emprises et établir les pièces nécessaires ; assistance aux autorisations des gestionnaires (1 F).
• Environnement et eau : pré-diagnostic écologique (1 F), inventaires faune-flore-habitats (2 F), examen au cas par cas (1 F), étude d’impact environnemental (1 F), dossiers réglementaires environnementaux (3 U), note d’incidence hydraulique (1 F), dossier de déclaration IOTA au titre de la Loi sur l’Eau (1 F) et dossier de demande d’autorisation environnementale (1 F).
• Moyens humains facturables à la journée : dessinateur (6), projeteur/technicien (5), conducteur de travaux (2), ingénieur d’études (2), chef de projet (5) et directeur (1).

Les missions réglementaires commandées comprennent l’identification des procédures applicables, la préparation des dossiers et les échanges avec les services instructeurs jusqu’aux décisions ou autorisations prévues. Les interventions environnementales peuvent inclure les campagnes de terrain, les analyses et la restitution des résultats. La note hydraulique inclut l’analyse hydrologique et hydraulique, le dimensionnement des ouvrages et la détermination de la procédure au titre de la Loi sur l’Eau.

Coordination et échanges

Le titulaire participe aux réunions nécessaires, prépare les supports de présentation et rédige et diffuse les comptes rendus. Il vérifie les projets de décompte des entreprises et intervient dans le traitement des situations de facturation électronique selon les conditions prévues au marché.