Maîtrise d’œuvre de bâtiments neufs

La mission porte sur la construction neuve de deux bâtiments : une annexe pour les Archives départementales et un bâtiment destiné aux services de la Médiathèque départementale de l’Aveyron. Le titulaire s’engage au respect d’un coût prévisionnel des travaux. Le programme peut être affiné lors de l’APD avec le maître d’ouvrage.

Études et consultation des entreprises
La mission comprend l’ESQ et sa mise à jour, l’APS, l’APD et les études de projet (PRO), puis l’assistance à la passation des marchés de travaux (AMT), dont l’établissement du DCE et l’analyse des offres. Le choix définitif du mode de dévolution des travaux doit être confirmé au plus tard à la réception de l’APD.

Délais maximaux indiqués pour les dossiers d’études : ESQ mise à jour, 4 semaines à compter de l’OS de démarrage ; APS, 10 semaines ; APD, 12 semaines ; PRO, 10 semaines ; EXEp, DCE et analyse des offres, 3 semaines chacun ; DOE, 4 semaines à compter de la réception des travaux.

Études complémentaires et réalisation

• VISA des études d’exécution et DET, direction de l’exécution des contrats de travaux.
• EXEp : élaboration des DQE et dimensionnement des éléments déterminants, y compris en structure.
• CSSI : coordination des systèmes de sécurité incendie ; SYN : études de synthèse ; MOB : mission mobilier.
• En DET et AOR, contrôle de conformité de l’exécution aux marchés de travaux, examen des demandes, devis et réserves des entreprises, avec avis circonstanciés, constats contradictoires ou rapports de suivi et justificatifs. Les délais d’instruction prévus sont de 10 jours pour les devis et les avis, constats ou rapports sur demandes et réserves ; les tableaux récapitulatifs de suivi financier sont transmis sous 7 jours après demande du maître d’ouvrage.
• AOR couvre les opérations de réception et le suivi de la garantie de parfait achèvement. Le maître d’œuvre tient compte des observations du contrôleur technique à ses frais et fournit les documents nécessaires au coordonnateur SPS, en participant aux réunions nécessaires.

Documents remis
Les mises à jour ESQ, APS, APD, PRO, EXEp, DCE et DOE sont remis en 2 exemplaires papier ; le permis de construire est fourni en nombre réglementaire augmenté de 2 exemplaires. Les documents d’études et de consultation sont aussi remis sur support numérique : pièces graphiques en DXF ou DWG et PDF, pièces écrites en PDF, sauf notamment les DPGF que les entreprises doivent renseigner en Excel.