Maîtrise d’œuvre pour amélioration du traitement d’air

La prestation porte sur une mission complète de maîtrise d’œuvre pour un ouvrage en réutilisation ou réhabilitation, avec une tranche ferme et deux tranches optionnelles, sans allotissement.

La tranche ferme comprend :

• AVP, comprenant les études APS et APD ;
• PRO, pour les études de projet ;
• ACT, avec élaboration du dossier de consultation des entreprises et analyse des candidatures et des offres ;
• VISA, pour le contrôle de conformité et le visa des documents d’exécution ;
• DET, pour la direction de l’exécution des travaux ;
• AOR, pour l’assistance aux opérations de réception et à la garantie de parfait achèvement ;
• OPC, pour l’ordonnancement, le pilotage et la coordination ;
• MC1, relative à la détermination des coûts d’exploitation et de maintenance.

Les tranches optionnelles complètent la mission environnementale :

• TO001 : MC2 en phases AVP et PRO, afin d’optimiser l’impact environnemental du projet lors de la conception ;
• TO002 : MC2 en phases ACT, VISA, DET et AOR, avec mise à jour de l’impact de l’opération selon les matériaux et équipements effectivement proposés puis mis en œuvre.

Livrables et contrôles

Les livrables de la tranche ferme comprennent notamment l’avant-projet, les études de projet, la détermination des coûts d’exploitation, le dossier de consultation des entreprises, le rapport d’analyse des candidatures et des offres, les visas d’exécution, les procès-verbaux des opérations préalables à la réception et la vérification du DOE remis par les entreprises, complétée par la partie relevant de la maîtrise d’œuvre. Une demande d’autorisation de travaux est remise en 2 exemplaires, auxquels s’ajoutent les besoins réglementaires.

Les livrables environnementaux comprennent les études MC2 AVP/PRO, la mise à jour de l’impact de l’opération pendant les travaux et la mise à disposition d’une matrice permettant le calcul ultérieur du gain lié à la baisse des consommations d’énergie du site sur le périmètre SCOP 2.

Les documents d’études sont soumis à admission par le maître d’ouvrage, avec possibilité d’admission avec ou sans observations, d’ajournement, d’admission avec réfaction ou de rejet. Une admission tacite peut intervenir à l’expiration des délais prévus, sans valoir ordre de service pour commencer l’élément de mission suivant.

Suivi de chantier et interfaces

Le maître d’œuvre organise et dirige les réunions de chantier, rédige et diffuse leur compte rendu sous 3 jours ouvrés, émet les ordres de service destinés aux entreprises et vérifie les projets de décomptes mensuels et final. Les ordres de service sont écrits, signés, datés et numérotés ; ceux relatifs au commencement des travaux, à l’activation d’une tranche optionnelle ou à la notification de prix nouveaux nécessitent une décision écrite préalable ou un contreseing du maître d’ouvrage.

La vérification des décomptes mensuels est réalisée sous 7 jours et celle du décompte final sous 15 jours. Le maître d’œuvre met les états et documents correspondants à disposition du maître d’ouvrage sur le portail public de facturation.

Engagements de conception et de réalisation

La mission comprend le suivi du respect du coût prévisionnel et du coût de réalisation des travaux, avec reprise gratuite des études lorsque le projet dépasse le seuil de tolérance applicable. Le titulaire doit également intégrer les modifications de programme, leurs incidences financières et la coordination avec le maître d’ouvrage, les entreprises et les autres intervenants de l’opération.