Fourniture de fruits et légumes

Accord-cadre à bons de commande portant sur sept lots, avec un titulaire par lot. Les commandes sont émises selon les besoins. Les produits doivent respecter la réglementation alimentaire et les exigences d’hygiène applicables à la restauration collective ; leur qualité bactériologique doit être irréprochable. Le titulaire produit les résultats d’analyse qui lui sont demandés et maintient la qualité et les caractéristiques des produits, sous réserve de validation de l’acheteur pour tout changement.

Contenu des lots et quantités prévisionnelles annuelles

Les quantités ci-dessous sont les prévisions annuelles du bordereau, exprimées dans l’unité de facturation indiquée.

• Lot 1 — fruits et légumes : ail entier épluché 10 kg ; oignon jaune 100 kg, rouge 100 kg ; aubergines 50 kg ; carottes 100 kg ; céleri branche 20 kg et céleri-rave 30 kg ; champignons 100 kg ; chou blanc 40 kg, rouge 20 kg, chinois 20 kg, fleur 50 kg ; concombre 50 kg ; courgette 80 kg ; endive 50 kg ; fenouil 20 kg ; gingembre 2 kg ; mâche 2 kg ; navets 20 kg ; patate douce 20 kg ; poireaux 50 kg ; potiron 20 kg ; radis 10 kg ; salades feuille de chêne verte et rouge 800 têtes ; tomates 100 kg et tomates cerises 30 kg ; potimarron et butternut 50 kg chacun. Fruits : abricots 20 kg, abricots secs 10 kg, ananas 150 kg, bananes 150 kg, citrons 40 kg, clémentines IGP 400 kg, melon 50 kg, oranges 80 kg, pommes 50 kg, poires 50 kg, pastèques 40 kg, prunes 50 kg, citrons verts 20 kg, raisins blancs et noirs 60 kg chacun. Ciboulette, persil, estragon, menthe et basilic : 50 bottes de 500 g chacun.
• Lot 1B — fruits et légumes biologiques : betterave en cubes 150 kg ; oignon jaune et rouge 20 kg chacun ; aubergines 20 kg ; carottes 100 kg ; concombre 200 kg ; courgette 40 kg ; patate douce 20 kg ; poireaux 40 kg ; radis 100 kg ; salades 250 kg ; tomates 700 kg ; potimarron et butternut 50 kg chacun ; ananas 150 kg ; bananes 4 000 kg ; citrons 40 kg ; clémentines 100 kg ; oranges 150 kg ; pommes 150 kg ; poires 100 kg ; raisins blancs et noirs 300 kg chacun ; poivrons rouges, jaunes et verts 50 kg chacun ; kiwis 10 500 pièces.
• Lot 2 — pommes de terre de 4e gamme en circuit court : pelées entières 250 kg, lamelles de 5 mm 200 kg, cubes de 20 × 20 mm 100 kg, coupe purée 400 kg, parures pour potage 50 kg et pommes de terre grenaille 50 kg. Conditionnements indiqués : poches de 5 kg pour les cinq premières références et sacs de 10 kg pour les grenailles. Variétés demandées : Colomba et Agria.
• Lot 3 — frites en circuit court : frites fraîches précuites, coupe 9/9, 4 000 kg prévisionnels, en poches de 2,5 kg.
• Lot 4 — légumes biologiques en circuit court : carottes lavées 250 kg ; céleri-rave 50 kg ; choux-fleurs 120 kg ; choux rouges, blancs et verts 20 kg chacun ; choux romanesco 50 kg ; brocolis 150 kg ; navets 20 kg ; patates douces blanches et oranges 20 kg chacune ; pommes de terre 20 kg ; poireaux 150 kg ; potimarrons 50 kg ; courges spaghetti et musquées 10 kg chacune ; fenouil 20 kg ; tomates rondes Paola 180 kg et tomates anciennes 50 kg ; aubergines 50 kg ; poivrons 30 kg ; courgettes 50 kg ; salades batavia 300 pièces. Conditionnements précisés selon les références : sacs de 5, 6 ou 10 kg, colis de 8 pièces, colis de 5 kg ou de 12 salades.
• Lot 5 — pommes biologiques en circuit court : 1 500 kg prévisionnels, en caisses de 10 kg. Variétés proposées à choisir parmi Katy, Lafayette, Sampion, Red Idared, Querina et Dalinsweet.
• Lot 6 — purées de fruits et coulis : purées de passion 5, mangue 10, coco 3, ananas 3, banane 3, fraise 5, framboise 5, fruits rouges 10, abricot 3, poire 3 et pêche 3 ; coulis exotique 10, fruits rouges 10, fraise 5 et framboise 5. Les unités de facturation sont en kilogrammes pour les purées et en litres pour les coulis. Les conditionnements mentionnés sont des contenants de 6 ou 10 kg, ou des colis de 8 pièces selon les références. La teneur en fruits doit être la plus importante possible, la teneur en sucre la plus basse possible ; sans colorant ni arôme artificiel.

Pour les lots 1B, 4 et 5, les produits doivent être issus de l’agriculture biologique et reconnus comme tels par un label ou justifiés par une preuve. Pour les lots 2, 3, 4 et 5, le circuit de distribution ne peut comporter plus d’un intermédiaire entre l’exploitant agricole et le consommateur. Les pommes du lot 1 sont limitées aux variétés Boskoop, Elstar, Cox-orange, Belchard, Reinette grise du Canada, Jonagold, Melrose, Bénédictin ou Reine des reinettes ; les poires aux variétés Comice ou Conférence.

Fiches techniques et suivi de la qualité

Pour les fruits et légumes frais de tous les lots, les fiches remises avec l’offre indiquent le libellé, le calendrier de disponibilité, la ou les variétés, la catégorie, les signes de qualité éventuels, l’origine, le grammage unitaire ou calibre, le nom et les coordonnées du producteur et le conditionnement. Les produits classés sont entiers, sains, propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible, sans humidité extérieure anormale ni odeur ou saveur étrangère, et suffisamment développés pour atteindre une maturité appropriée. La date de consommation figure sur le bon de commande, généralement dans les trois à quatre jours. Pour les produits admissibles à l’aide FranceAgriMer, la catégorie doit apparaître sur les fiches techniques ; un récapitulatif annuel des produits livrés et classés par catégorie de subvention est fourni.

Commandes, livraison et contrôles

Les bons précisent les références et désignations, quantités, date et lieu de livraison, prix unitaires HT et montants HT et TTC. Le délai de livraison fixé au bon ne peut excéder 7 jours. Chaque livraison, attendue entre 6 h et 10 h, est accompagnée d’un bon mentionnant le fournisseur, la date, les caractéristiques essentielles et les quantités. Elle doit être réceptionnée en présence de la personne chargée de la réception. Les contrôles quantitatifs et qualitatifs ont lieu à la livraison, en présence du transporteur et du personnel de réception. En cas d’anomalie, un rapport écrit peut demander des actions correctives ; si les produits sont refusés, le fournisseur les retire et les remplace à ses frais ou accorde un avoir dans les meilleurs délais.

En cas de rupture d’un article, le titulaire informe le service de restauration par téléphone puis par courriel et propose immédiatement un produit de substitution de qualité au moins égale et au même prix. Le changement est acté par l’acheteur si l’examen de l’échantillon du produit proposé est satisfaisant.

Emballage et étiquetage

Les emballages protègent les produits et leurs matériaux, propres, ne les altèrent pas. Les emballages réutilisables et valorisables sont préférés ; le fournisseur les nettoie avant chaque réutilisation. Chaque colis, ou à défaut le bon de livraison, indique la nature et la variété du produit, la quantité, l’origine, les lieux de production et de conditionnement s’ils diffèrent, la catégorie, le calibre, l’identification de l’emballeur ou de l’expéditeur si différent du producteur, ainsi que le lot ou le jour de conditionnement. Les étiquettes de catégorie sont colorées : rouge pour EXTRA, vert pour I, jaune pour II. Les produits restent dans leur conditionnement initial, sauf fractionnement d’un colis normal ; dans ce cas, les mentions obligatoires sont reportées sur le conditionnement ou le bon de livraison. L’emballage est réduit au minimum pour limiter et faciliter les manipulations.