Enlèvement et traitement des encombrants

Sont notamment concernés le tout-venant, matelas, meubles et canapés, les D3E, bois non traité et bois résiduel admissible, cartons et papiers triés, gravats, déchets de balayeuse, emballages ménagers en sacs, métaux, végétaux, pneus, verre, textiles, déblais, ainsi que certains DTQD et DMS. Les bois imprégnés, revêtus ou souillés doivent être exclus des filières de recyclage du bois.

Les locaux fermés sont collectés selon une planification mensuelle, en présence d'un agent de Tarn Habitat. La nature des déchets est validée sur la fiche d'enlèvement, remise contresignée. Les aires de conteneurs sont collectées sans présence d'un agent, entre 8 h 00 et 18 h 00. Les locaux de stockage doivent être entièrement vidés à chaque passage.

Les interventions complémentaires sont commandées à la demande, avec réception des demandes les jours ouvrables et intervention dans un délai maximal de 24 heures. Les déchets sont triés et orientés prioritairement vers la réutilisation, le recyclage ou une autre valorisation, puis vers l'élimination en dernier recours, dans des installations autorisées. Les D3E sont orientés vers une filière agréée, avec réemploi privilégié lorsque possible. Les pneus sont dirigés vers le lieu de stockage ou d'évacuation fourni par Tarn Habitat.

La traçabilité doit être conservée au moyen de bons de dépôt, bordereaux de suivi, certificats de traitement ou justificatifs équivalents. Les déchets incompatibles doivent être signalés immédiatement à l'agence. Les déchets industriels et commerciaux, DASRI, cadavres d'animaux, carcasses de véhicules, déchets putrescibles hors coupes et branchages, déchets dangereux incompatibles, ordures ménagères, déchets hospitaliers, médicaments, extincteurs, bouteilles de gaz, amiante, terres ou bois infestés et bois souillés sont exclus.