Détection et géoréférencement de réseaux

Le titulaire localise et géoréférence des réseaux enterrés ou aériens dans le cadre d’investigations complémentaires avant travaux, de relevés patrimoniaux et, plus ponctuellement, de récolement. Les missions portent notamment sur les ouvrages non localisés ou connus en classes B ou C. Pour les projets de travaux, elles peuvent comprendre le repérage des réseaux, leur marquage-piquetage définitif et sa réfection, ainsi que les opérations connexes. L’établissement des déclarations de projet de travaux (DT) est exclu.

Les bons de commande peuvent mobiliser deux familles de méthodes :

• Sondages non intrusifs, sans fouille : localisateurs de métaux, acoustiques ou électromagnétiques, radars à pénétration de sol, RFID ou toute technique appropriée. Des inspections vidéo de canalisations peuvent être réalisées par caméra avec GPS embarqué ; le curage ou le dégagement des obstructions peut être requis.
• Sondages intrusifs, avec terrassement mécanique, manuel ou par aspiration, pour confirmer la présence ou l’absence des réseaux et relever leur position et leurs caractéristiques. Les fouilles doivent permettre de voir totalement les ouvrages investigués. Elles comprennent, selon les besoins, découpe des revêtements, blindage, maintien des ouvrages, évacuation des eaux, remblayage et réfection des chaussées ou dépendances.

Précision, marquage et sécurité

Le résultat attendu est une identification de la nature des réseaux et un géoréférencement de classe A en trois dimensions (X, Y, Z) : incertitude maximale de 40 cm pour un ouvrage rigide, 50 cm pour un ouvrage flexible et 80 cm pour certains ouvrages souterrains de génie civil ferroviaire ou guidé construits avant le 1er janvier 2011. Le rattachement planimétrique se fait en RGF93/Lambert 93 et l’altimétrie en NGF IGN 69. Les mesures sont prises en génératrice supérieure des ouvrages souterrains ou subaquatiques, et en génératrice inférieure des ouvrages aériens.

Le titulaire prépare les démarches et documents nécessaires aux interventions, notamment DICT, autorisations d’occupation du domaine public, dossier d’exploitation sous chantier et Plan d’Assurance Qualité. Il assure la signalisation temporaire, l’installation et le repli du chantier, ainsi que le marquage-piquetage provisoire et son entretien pendant l’intervention. Le marquage définitif est prévu pour les missions de projets de travaux ; il suit le code couleur de la norme NF P 98-332 et donne lieu à un compte rendu et à des photographies. Pour les interventions nécessitant des raccordements aux réseaux, les habilitations et autorisations des exploitants sont requises.

Les fouilles donnent lieu à la remise en état des lieux conformément au règlement métropolitain de voirie et aux coupes-types applicables. Les postes décrivent notamment des matériaux de remblai et de réfection : GNT 0/31,5, tout-venant recyclé 0/20, grave béton autocompactante, grave-bitume 0/14, BBSG 0/10 et chape ciment carroyée. Le réemploi des déblais comme remblai est soumis à validation ; les formules de béton bitumineux sont soumises à l’agrément du donneur d’ordre.

Prestations complémentaires et livrables

Les prix décrivent aussi la reconnaissance de cavités souterraines existantes (inspection, relevés, profils et coupes, photographies et rapport), ainsi que le mandrinage et l’aiguillage de fourreaux avec contrôle de continuité, traçabilité des essais et rapport de restitution. Les inspections vidéo de canalisations sont tarifées par classes de diamètre, pour une longueur minimale de 25 m ; un rapport de visite peut intégrer les photographies et la vidéo.

À l’issue de chaque mission, le titulaire remet pour validation un rapport de synthèse comprenant notamment des plans topographiques géoréférencés en DXF ou DWG 3D, des couches SIG par type de réseau au format ESRI (shp/lyr/mxd), les métadonnées, les incertitudes et la technologie de mesure, ainsi qu’un dossier photographique. Les données doivent être identifiables, sécurisées et interopérables. Pour les relevés patrimoniaux d’éclairage public, des couches et attributs spécifiques sont prévus, avec une topologie cohérente entre les polylignes et les points.

Le titulaire met en place des contrôles internes et externes conformément au SOPAQ et au PAQ, notamment sur les mesures, le marquage définitif et les réfections. Des autocontrôles sont remis ; les donneurs d’ordre peuvent effectuer des contrôles extérieurs. Les documents font l’objet de vérifications et les non-conformités sont à corriger aux frais du titulaire.