Coordination SPS du projet TCSP EVE

Le coordonnateur accompagne les études et les travaux du périmètre ligne, de la conception jusqu’à la réception et à la garantie de parfait achèvement. La mission est de catégorie 1 et couvre les phases conception et réalisation. Elle porte sur les travaux de génie civil, bâtiments et infrastructures, travaux préparatoires, aménagements urbains, équipements, déviations de réseaux, démolitions et reconstitutions riveraines. Le projet concerne une ligne d’environ 10 km, avec 12 stations et 14 ouvrages d’art (7 existants et 7 à créer). L’extension du Centre Opérationnel Bus n’est pas comprise dans les travaux du projet.

Études et consultation des entreprises

En AVP, le coordonnateur visite les lieux, identifie les zones de danger, les circulations, les accès et les installations de chantier, analyse les diagnostics et les risques, formule des avis écrits sur les dossiers et prépare le PGCSPS et le DIUO. Ces analyses et documents sont actualisés en PRO. En phase ACT, il propose les pièces et dispositions SPS à intégrer aux dossiers de consultation, puis examine les offres de travaux, les variantes et, le cas échéant, les mémoires méthodologiques sous l’angle de la sécurité et de la santé.

Préparation et suivi des travaux

La prestation comprend l’examen du plan d’installation et du phasage, des plannings et de la coactivité, la vérification des mesures de contrôle d’accès, la coordination des entreprises et sous-traitants, ainsi que la mise à jour et la transmission du PGCSPS. Le titulaire reçoit et examine les PPSPS, les harmonise avec le PGCSPS et tient un tableau de suivi. Il organise une visite d’inspection commune avec chaque entreprise avant son intervention et avant remise du PPSPS ; il vérifie la réception de celui-ci au plus tard 30 jours calendaires après l’inspection commune.

Pendant les travaux, il participe aux réunions de chantier au moins toutes les deux semaines, sauf dispense du maître d’ouvrage, et après chaque changement de phase ou modification d’emprise. Il assure au minimum une visite inopinée par chantier et par semaine lors des périodes de pleine activité ou des phases nécessitant une attention particulière ; les visites liées aux réunions s’y ajoutent. Chaque visite est inscrite au registre journal et donne lieu à une fiche détaillée comportant auteur, date, heures de début et de fin, observations et photos. Il traite également les interférences avec les activités et projets connexes, suit les installations de chantier et les bases vie, et contribue à la circulation et à la signalisation aux abords du chantier.

Le titulaire organise et préside le CISSCT, prépare son règlement, ses ordres du jour et comptes rendus, et suit l’application des mesures adoptées. Le collège se réunit au moins tous les trois mois ; ses convocations sont adressées au moins un mois avant la réunion, l’ordre du jour 15 jours avant, et les procès-verbaux dans un délai de 8 jours. Le titulaire produit aussi une note d’avancement mensuelle et un compte rendu mensuel de l’exécution de sa mission.

Documents et livrables de coordination

Le titulaire prépare, tient à jour et transmet notamment :

• le PGCSPS, décrivant les mesures de prévention des risques liés aux interférences, circulations, manutentions, stockages, déchets, protections collectives et installations communes ;
• le DIUO, document d’analyse des risques pour les interventions ultérieures, avec synthèse descriptive, tableau et fiches d’intervention, liste des produits et matériaux, documents disponibles et plans de récolement ;
• la déclaration préalable de coordination et le registre journal de la coordination, comprenant notamment les inspections, observations, entreprises intervenantes, consignes et événements SPS ;
• les avis sur les études et offres, les PPSPS examinés, les comptes rendus, rapports, fiches de visite et mises à jour de ces documents.

Les documents sont déposés et archivés dans la GED du projet selon sa codification. Les pièces écrites sont remises en versions modifiables et PDF ; les plans sont géoréférencés et exportables en format SIG, sauf indication contraire de la maîtrise d’œuvre. Le PGCSPS et le RJC à jour sont remis à la réception ; le RJC est conservé cinq ans à compter de la réception de l’ouvrage. Le titulaire intègre également aux documents SPS les prescriptions de sécurité pyrotechniques et veille à leur prise en compte par les intervenants.

Les missions 7 et 8 permettent des interventions ponctuelles sur commande — visite de chantier, analyse des risques d’interférence et compte rendu — rémunérées à la demi-journée ou à la journée. La mission 9 prévoit une majoration pour les interventions en horaire décalé, de nuit et/ou le week-end. Ces interventions peuvent répondre à des besoins d’expertise ou de prévention et à la participation à des réunions élus/public.