Coordination sécurité et protection de la santé des chantiers

Le titulaire assure les missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des opérations de conception et de réalisation commandées au fil des besoins. Le périmètre couvre les réseaux et ouvrages d’eau et d’assainissement, les travaux relevant de la GEMAPI et les travaux d’infrastructure et de voirie. Les missions relèvent des catégories 2 et 3 ; aucune mission de catégorie 1 n’est prévue.

Les opérations peuvent concerner notamment :

• les réseaux d’eau potable, les équipements de surpression et les équipements simples de traitement, tels que la chloration et la filtration ;
• les réseaux d’eaux usées et pluviales, séparatifs ou unitaires, ainsi que les ouvrages de dégrillage, déversoirs d’orage, pièges à cailloux et postes de relevage ou de refoulement ;
• les digues, bassins de rétention et autres ouvrages hydrauliques ;
• les terrassements, réseaux secs et humides, chaussées, trottoirs, ouvrages et aménagements urbains.

Conception et préparation des consultations

Dès réception d’un bon de commande, le coordonnateur ouvre le registre-journal (RJ), le transmet pour visa et y consigne observations et notifications. Le registre est mis à disposition des intervenants sur une plateforme collaborative ; les observations destinées aux autres intervenants sont transmises dans les 24 heures suivant leur constat.

Le coordonnateur analyse les dossiers d’avant-projet et les études transmises, notamment les éléments géotechniques, les diagnostics et repérages de réseaux, les risques liés aux matériaux dangereux et les DIUO existants. Il élabore puis actualise le plan général de coordination (PGC), en traitant les risques de coactivité, les circulations, les manutentions, le stockage et l’évacuation des déchets, les protections collectives, les installations communes, les secours et les interventions ultérieures. Pour les marchés de travaux à bons de commande, un PGC unique est établi par marché de travaux puis actualisé pour chaque chantier commandé.

Le DIUO est établi pour les ouvrages particuliers concernés — notamment stations de pompage, postes de relevage, réservoirs, déversoirs et bassins d’orage, digues et barrages. Il n’est pas demandé pour les chantiers de renouvellement de réseaux qui ne nécessitent pas de maintenance spécifique. Le coordonnateur prépare également les éléments de prévention à intégrer aux consultations et rend un avis sur les offres des entreprises, notamment en cas de variantes.

Réalisation, coordination et clôture

Lors de la préparation, le coordonnateur organise les inspections communes avec les entreprises, y compris les sous-traitants, recueille leurs PPSPS et en vérifie la conformité avec le PGC. Il coordonne les activités simultanées ou successives et tient à jour le RJ avec les entreprises concernées, leurs dates prévisionnelles d’intervention, effectifs prévus et durées de travaux. Le titulaire propose un coordonnateur SPS suppléant de compétence identique dans les 48 heures suivant l’ordre de service ; le maître d’ouvrage valide les désignations et les changements de coordonnateur.

Pendant les travaux, le titulaire harmonise les PPSPS avec le PGC, actualise et diffuse celui-ci, consigne les observations et suit les situations de coactivité et de risques. Une réunion mensuelle de planification est prévue à titre indicatif. Une attention spécifique est portée aux chantiers sous circulation ou avec maintien des usages : séparation des zones de chantier et des espaces accessibles, cheminements piétons et cyclables, circulation des véhicules et engins, basculements de circulation, travaux de nuit, accès des riverains, commerces, équipements publics et secours, et interfaces avec les transports en commun.

À la réception, le titulaire remet la dernière version du PGC, finalise et transmet le DIUO avec bordereau et procès-verbal de transmission. Si des pièces manquent, un DIUO provisoire indique les documents à compléter au plus tard dans les deux mois suivant la réception. Le RJ et la dernière version du PGC sont conservés cinq ans après réception. Pendant l’année de parfait achèvement, des interventions complémentaires de suivi des levées de réserves peuvent être demandées par le maître d’ouvrage.