Coordination SPS et plans de prévention

Prestations préparatoires et documentaires (plan de prévention)

• Organisation d'une inspection préalable commune (délimitation des secteurs, matérialisation des zones dangereuses, voies de circulation et accès aux locaux sanitaires/vestiaires/restauration).
• Analyse des risques d'interférence issue de l'inspection et élaboration, si nécessaire, d'un plan de prévention écrit conforme au contenu minimal requis (définition des phases dangereuses, moyens de prévention, conditions d'entretien des matériels, instructions aux travailleurs, organisation des secours et dispositifs d'urgence, règles de participation des travailleurs d'une entreprise aux travaux d'une autre, permis de feu, attestations de consignation de réseaux si nécessaire).
• Intégration des dossiers techniques amiante, des modes opératoires fournis par les entreprises, des listes de postes à surveillance médicale renforcée et de la répartition des charges d'entretien entre intervenants.
• Mise à disposition et transmission des éléments requis aux autorités compétentes.

Coordination SPS – phase conception

• Assistance et alerte pour les démarches préalables éventuelles.
• Ouverture et tenue du Registre Journal de coordination.
• Élaboration du Plan Général de Coordination (PGC) en phase études et production du document définitif.
• Constitution et mise à jour du Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage (DIUO) ; définition des sujétions (protections collectives, appareils de levage, accès provisoires, installations générales) et visa sur documents d'études pour intégration des obligations de sécurité.

Coordination SPS – phase réalisation

• Organisation de la coordination entre entreprises et sous‑traitants, management des activités simultanées et successives, gestion des usages communs d'installations et matériels, échanges d'informations et consignes SPS.
• Réalisation d'inspections communes avant intervention de chaque entreprise et consignation des comptes‑rendus au Registre Journal.
• Visites de chantier et animation de réunions périodiques « autant que de besoin » ; tenue à jour et adaptation du PGC ; présidence/organisation du CISSC T lorsque requis.
• Mise à jour continue du DIUO et cohérence finale du DIUO avec le DOE.
• Mise en place de dispositions relatives au contrôle d'accès au chantier.

Documents et livrables attendus

• Procès‑verbaux d'inspections communes et consignation au Registre Journal ; tenue et conservation des registres 5 ans.
• Plans de prévention écrits (le cas échéant) et mise à jour éventuelle des plans de prévention génériques existants.
• PGC définitif et actualisé ; collecte et vérification des PPSPS avec avis de conformité/observations.
• DIUO complet et actualisé ; projet/règlement et comptes‑rendus du CISSC T si constitué.
• Rapports d'activité et comptes‑rendus transmis aux autorités compétentes sur demande.

Prestations complémentaires et contraintes

• Réalisation de missions ponctuelles ou spécifiques (avis, aide à la rédaction de plans de prévention, missions amiante, diagnostics amiante avant travaux ou démolition, mises à jour de DTA, analyses techniques) facturées selon lignes unitaires du bordereau des prix unitaires.
• Respect strict des prescriptions du Code du travail relatives aux délais et contenus documentaires (PPSPS, PGC, obligations amiante, conservation des registres).