Coordination SPS de catégorie 1

Mission de coordination SPS de catégorie 1 pendant la conception et la réalisation d’une opération de rénovation menée en site occupé. Le périmètre de l’opération comprend six bâtiments du lycée, un logement de fonction, les espaces extérieurs et la clôture, ainsi qu’une passerelle vers le collège. Le coordonnateur applique les principes de prévention, sans se substituer aux responsabilités des autres intervenants.

Conception

• Analyse des risques du projet et avis sur les études APS, APD, PRO et DCE; rédaction d’un rapport pour chaque étape, participation aux réunions utiles et examen des dispositions prévues pour la sécurité, l’accessibilité et les interventions ultérieures.
• Élaboration du PGC SPS et du projet de DIUO; assistance au maître d’ouvrage pour la déclaration préalable; proposition des modalités de coopération entre intervenants et du règlement du CISSCT.
• Ouverture du registre journal dès la signature du contrat, consignation des avis, observations, réponses et réunions, puis transmission mensuelle de ses compléments.

Préparation et suivi des travaux

Le coordonnateur organise les inspections communes avec les entreprises, y compris les sous-traitants, harmonise et diffuse les PPSPS, met à jour le PGC SPS et suit l’application des mesures de coordination. Il participe aux réunions hebdomadaires de chantier, effectue des visites supplémentaires, tient le registre journal à jour et consigne ses observations. Il prend en compte la coactivité avec l’établissement en fonctionnement, notamment les accès, circulations, zones à risques et consignes de sécurité. Il préside le CISSCT, en convoque les réunions et en établit les procès-verbaux.

Le mémoire doit chiffrer les temps d’intervention en unités de jours, une unité correspondant à 8 heures. Les minima sont de 6 unités-jours (48 heures) en conception et, en réalisation, de 20 heures par mois : 4 interventions mensuelles aux réunions de chantier, avec visite, et 4 visites mensuelles de suivi hors jour de réunion. Pour les 36 mois prévisionnels de travaux, le minimum de présence effective en réalisation représente 90 unités-jours. Le non-respect des minima rend l’offre irrégulière.

Documents et limites d’intervention

Le titulaire complète le DIUO au fil des études d’exécution et du chantier, le remet après réception et ajoute les compléments nécessaires pendant la GPA. Il remet aussi les rapports, comptes rendus et documents de coordination en format informatique. Le CCTP donne des délais qui ne sont pas entièrement homogènes : les avis écrits sont indiqués sous une semaine dans une clause, tandis que le tableau des rendus prévoit trois semaines pour les avis APS, APD, PRO et DCE; pour le PGCSPS, une clause mentionne deux semaines après le Projet et le tableau trois semaines après sa remise. En cas de danger grave et imminent, le coordonnateur peut arrêter tout ou partie du chantier; hors de cette situation, il ne peut exiger une solution ayant une incidence financière sans accord du maître d’ouvrage et avis du maître d’œuvre.