Coordination SPS de chantier

La mission concerne une opération de bâtiment comprenant la rénovation et la restructuration de l’internat et de locaux annexes, l’extension de locaux d’enseignement, le traitement de l’enveloppe et des travaux d’accessibilité. L’organisation doit tenir compte du site occupé, du phasage des travaux et du désamiantage de certains locaux. Le coordonnateur veille à la mise en œuvre des principes de prévention, sans se substituer aux responsabilités des autres intervenants.

Phase de conception

Après examen de l’APS, le coordonnateur établit une analyse écrite des risques, actualisée si les dispositions de conception ou de réalisation évoluent. Il contribue aux études et à la préparation des marchés de travaux, participe aux réunions de conception nécessaires et donne un avis écrit sur les documents d’études dans les cinq jours suivant leur réception.

Les principaux documents et actions de cette phase comprennent :

• l’élaboration du PGC, commencée dès le début de l’élément avant-projet, avec les dispositions de sécurité des phases provisoires, des installations électriques et de levage, des étaiements et structures, des terrassements et des VRD ;
• la préparation du DIUO, de la déclaration préalable et du projet de règlement du CISSCT ;
• l’ouverture et la tenue du registre-journal de la coordination (RJC), qui rassemble notamment avis, observations, notifications et réponses ;
• la contribution au DCE sur les pièces et mesures relatives à la sécurité et à la santé, ainsi que, selon les besoins, l’analyse des offres et variantes des entreprises sur ces aspects.

Le PGC destiné au DCE est remis à la maîtrise d’ouvrage opérationnelle dans les dix jours suivant la réception du « projet ». Le RJC est produit en trois exemplaires : un sur le chantier, un adressé au maître d’œuvre et un conservé par le coordonnateur ; une copie est transmise à l’acheteur.

Phase de réalisation

Le coordonnateur organise la coordination des entreprises et sous-traitants, qu’ils interviennent simultanément ou successivement, notamment pour leurs activités, les installations et matériels communs, les circulations et l’échange des consignes. Il réalise avec chaque entreprise une inspection commune avant la remise de son PPSPS, peut la renouveler si nécessaire et analyse les PPSPS.

Il suit l’application des mesures de coordination et actualise le PGC et le RJC au fil du chantier. Il participe aux réunions hebdomadaires de construction, préside et fait fonctionner le CISSCT, et contribue aux réunions de maîtrise d’ouvrage bimestrielles. Il propose la constitution du CISSCT dans les neuf jours suivant le début des travaux ; les procès-verbaux de ses réunions sont transmis dans un délai de deux jours. Les mises à jour du RJC sont adressées à l’acheteur et au maître d’œuvre au plus tard à la fin de chaque mois ou dès que nécessaire.

Le DIUO est complété au fur et à mesure des études d’exécution et de l’avancement. Après remise du DOE, le coordonnateur dispose de quinze jours pour assurer la cohérence et remettre le DIUO ; un DIUO partiel demandé lors d’une réception partielle est également remis sous quinze jours. Le dossier intègre notamment les notices de fonctionnement et prescriptions de maintenance des équipements. Le registre-journal est archivé pendant cinq ans.

En cas de danger grave et imminent, le coordonnateur prend les mesures nécessaires et peut arrêter tout ou partie du chantier ; les violations des mesures de coordination et manquements graves sont signalés sans délai à l’acheteur et au maître d’œuvre, puis consignés au registre-journal. La ventilation du temps d’intervention proposée par le candidat est détaillée en heures, hors déplacements, entre conception, réalisation et frais de fonctionnement du CISSCT.