Mission de coordination SPS

Le coordonnateur SPS accompagne la conception et la réalisation d’un EHPAD neuf de 135 lits. L’opération est classée en catégorie 1 : plus de 10 000 hommes-jours, plus de 80 000 heures de travail et plus de 10 entreprises. La mission s’exerce conformément aux dispositions du Code du travail relatives à la coordination SPS.

Prévention et coordination des intervenants

En conception, le titulaire élabore le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS), puis le tient à jour et veille à son application. Il recueille les PPSPS des entreprises, y compris des sous-traitants, organise leur coordination pour les activités simultanées ou successives et effectue avec chacune une inspection commune préalable à son intervention. Il définit les sujétions liées aux protections collectives, au levage, aux accès provisoires et aux installations générales, notamment électriques, et précise leur répartition entre corps d’état.

Il suit l’application des mesures de coordination et des procédures de travail qui interfèrent. Pour les opérations de catégorie 1, il préside le CISSCT. Il prend également les dispositions visant à limiter l’accès du chantier aux seules personnes autorisées.

La coordination prend en compte les activités d’exploitation sur le site ou à proximité : inspection avec le chef d’établissement avant travaux, délimitation du chantier et des zones présentant des dangers spécifiques, définition des circulations et consignes de sécurité, et prise en compte des interférences éventuelles avec les unités de soins et services médicaux ou paramédicaux en activité.

Registre, DIUO et environnement BIM

Le registre-journal est ouvert dès le début du marché. Il retrace notamment les inspections communes, consignes et observations visées, les entreprises et sous-traitants, leurs effectifs prévisionnels et dates d’intervention, ainsi que les procès-verbaux de passation et de transmission du DIUO. Il est tenu à jour, présenté aux personnes habilitées qui le demandent et conservé cinq ans à compter de la réception de l’ouvrage.

Le titulaire constitue et complète le DIUO. Il analyse en conception les risques liés à la maintenabilité et propose, le cas échéant, des solutions alternatives pour l’emplacement des organes de manœuvre et équipements. Il contribue aux clauses relatives aux DOE/DIUO dans le dossier de consultation des entreprises de travaux.

L’opération étant conduite en BIM, le coordonnateur doit disposer des matériels et logiciels de visualisation nécessaires. Il ne saisit pas lui-même les éléments dans la maquette : il fournit les consignes nécessaires aux entreprises, vérifie leur mise en œuvre et prépare les informations destinées aux étiquettes de la maquette, en lien avec le BIM Manager.

Phases, livrables et délais de remise

Les rapports d’analyse des dossiers Esquisse, APS, APD et PRO sont remis chacun sous deux semaines. Le rapport PRO comprend le PGCSPS et le projet de règlement du CISSCT. Le registre-journal partiel et le DIUO partiel sont remis sous dix jours ouvrables selon les échéances prévues, notamment après réception du DCE accepté par le maître d’ouvrage pour le DIUO partiel.

En phase travaux, les avis sur les documents d’exécution sont remis sous une semaine après leur transmission ; les procès-verbaux du CISSCT, sous une semaine après la réunion. Les versions partielles du registre-journal et du DIUO sont remises sous dix jours ouvrables ; le registre complet, sous dix jours ouvrables ; le DIUO complet, sous dix jours ouvrables après la dernière réunion de préparation à la réception organisée par le maître d’œuvre. Le DIUO est présenté en phase PRO, à la fin de la conception, puis sur document partiel et document complet en fin de travaux.

Les rapports sont transmis au maître d’ouvrage en deux exemplaires, un papier et un PDF, ainsi qu’aux entreprises concernées. Après rejet motivé, les reprises demandées sont apportées sous dix jours ouvrables au maximum.