Coordination SPS pour une réhabilitation

Le titulaire assure une mission de coordination SPS pour une opération de bâtiment de catégorie 1, de la conception à la réalisation, puis jusqu’au suivi des réserves pendant l’année de parfait achèvement. Le calendrier prévisionnel de l’opération mentionne des travaux de restructuration d’environ 28 mois, à partir de février 2028 ; les délais sont susceptibles de s’adapter au planning de la maîtrise d’œuvre.

Conception et préparation de la consultation

La mission couvre les phases esquisse/DIA/APS, APD, PRO et DCE : inspections des lieux et de leurs abords, réunions de mise au point, analyse des risques et des diagnostics, avis écrits sur les études et demandes de compléments si nécessaire. Le coordonnateur ouvre et complète le registre journal de coordination (RJC), prépare le plan général de coordination SPS (PGC), contribue aux pièces de sécurité du DCE et analyse les offres et variantes sous l’angle de la sécurité. Il participe à l’élaboration du calendrier contractuel et organise la passation des consignes avec le coordonnateur de réalisation si celui-ci est différent.

• Avis écrit sur chaque document d’étude dans les 30 jours de sa réception.
• Transmission au maître d’ouvrage d’un exemplaire du PGC 10 jours après réception de l’APS, puis de la version destinée au DCE 10 jours après réception du projet.
• Priorité aux protections collectives sur les protections individuelles.

Réalisation du chantier

Le titulaire coordonne les activités simultanées ou successives des entreprises, y compris des sous-traitants, et leurs usages communs des installations, matériels et circulations. Il organise une inspection commune avec chaque entreprise avant son intervention et avant la remise de son PPSPS ; il harmonise les PPSPS, met à jour le PGC et le RJC et diffuse les modifications aux intervenants concernés. Il réalise aussi des visites inopinées, participe aux réunions de chantier et donne son avis sur les mises à jour du calendrier d’exécution.

• Au moins une visite de chantier par semaine, avec une fréquence à adapter aux phases à risques sans descendre sous ce minimum.
• Présence à chaque réunion plénière mensuelle que la maîtrise d’ouvrage pourrait organiser.
• Pour cette opération de catégorie 1, proposition de constitution et présidence du CISSCT, convocations et comptes rendus.
• En cas de danger grave et imminent, définition des mesures à prendre et possibilité d’arrêter tout ou partie du chantier ; les arrêts et mesures sont consignés au RJC.

Réception et parfait achèvement

À la réception, le titulaire remet la dernière version du PGC, finalise le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO) et complète le RJC. Il suit ensuite les levées de réserves dans les conditions prévues pour les phases de réalisation et de réception, et complète le DIUO si nécessaire. Le RJC est conservé par le coordonnateur pendant cinq ans à compter de la réception de l’ouvrage.

Le coordonnateur ne se substitue pas aux autres intervenants dans leurs responsabilités respectives en matière de sécurité et de protection de la santé. Il doit disposer de l’attestation de compétence requise ; le remplacement de la personne désignée est soumis à l’acceptation écrite du maître d’ouvrage.