Coordination sécurité et protection de la santé CSPS

Phase conception — études (quantités indicatives)

• Inspections communes avec le chef d'établissement (site occupé) : 6 visites.
• Visite du site existant non occupé avec maître d'œuvre / concessionnaires : 1 visite.
• Animation/participation aux réunions de conception et tenue du registre‑journal (phase conception) : 14 réunions.
• Fourniture du DIUO (Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage) : 7 forfaits.
• Élaboration du Plan Général de Coordination (PGC) : 7 forfaits.
• Assistance à la rédaction de la déclaration préalable : 7 forfaits.
• Analyse pour concours : 1 réunion.
• Analyse et validation des dossiers APS / APD / PRO (incluant rapports amiante et plomb) : 7 forfaits.
• Élaboration du dossier de consultation des entreprises (DCE) : 7 forfaits.
• Réunion avec institutionnels (CARSAT, IT, OPPBTP) : 1 réunion.

Phase réalisation

• Inspection commune avec les entreprises et vérification des PPSPS : 90 interventions (par entreprise).
• Présence en réunion de chantier, incluant visites de chantier : 126 réunions.
• Visites inopinées de chantier : 84 visites.
• Tenue et mise à jour du Registre‑Journal, envoi d'extraits/bordereaux de visite pour justification des passages.

Phase réception

• Remise des versions finales du PGC et du DIUO : 7 forfaits.

Prestations particulières / complémentaires

• Mission d'expertise conseil facturable : 3 heures (quantité DQE).

Contraintes et obligations techniques

• Intégration de la prévention dès la conception : propositions pour protections collectives, accès, levage, modalités d'accès chantier.
• Inspections communes préalables avec les entreprises pour vérifier la conformité PPSPS / PGC.
• Application de prescriptions spécifiques en cas de site occupé (mesures de coactivité et continuité d'activité).
• Conservation et visa du Registre‑Journal (conservation 5 ans).