Autorisations d’occupation pour food-trucks et camions à pizzas

Attribution d’autorisations d’occupation temporaire pour exploiter une activité de restauration légère et rapide, sous forme de camion à pizzas ou de food-truck. Le candidat fournit ou loue son véhicule aménagé et ses équipements ; la Commune ne fournit pas les véhicules. Les camions à pizzas doivent proposer principalement des pizzas, les autres produits restant accessoires. Les food-trucks peuvent présenter une offre plus diversifiée.

Emplacements et configurations

| Emplacement | Surface et dimensions indiquées |
|---|---|
| 1 | Environ 13 m² ; cotes indiquées : 6 m × 2,30 m × 5 m × 2,90 m |
| 2 | 21 m² ; 7 m × 3 m |
| 3 | 29 m² ; 10 m × 2,90 m |
| 4 | 13,68 m² ; 5,70 m × 2,40 m |
| 5 | 17,60 m² ; 8 m × 2,20 m |
| 6 | 19,5 m² ; 6,50 m × 3 m |
| 7 | Environ 46 m² ; cotes indiquées : 3,10 m, 12,50 m, 4,40 m et 4,70 m |
| 8 | 19,14 m² ; 8,70 m × 2,20 m |
| 9 | 12 m² ; 6 m × 2 m |
| 10 | 51,50 m² ; 5,15 m × 10 m, dont 20,50 m² pour le food-truck et 31 m² pour une terrasse |

Les emplacements 1 à 9 sont indiqués sans terrasse. Pour les emplacements 1 à 8, l’exploitation est prévue à l’année, 7 jours sur 7, de 10 h à 23 h ; les horaires du 9 sont également de 10 h à 23 h, 7 jours sur 7. L’emplacement 10 est soumis à des contraintes de piétonisation du bord de mer : de 8 h à 21 h en janvier, février, mars, avril, mai, octobre (sauf marathon) et décembre, ainsi que de 8 h à 24 h les jours de feux d’artifice tirés en juillet et/ou août.

Véhicule et exploitation

Le véhicule doit être un camion, mini-camion ou une remorque aménagée, à l’exclusion notamment des triporteurs. Son poids total en charge ne peut dépasser 3,5 tonnes ; ses dimensions ne doivent pas excéder celles de l’emplacement. Il doit rester mobile et être retiré de la voie publique à la fin de chaque activité ; les équipements ne peuvent être scellés ou ancrés durablement au sol, par exemple par des fondations en maçonnerie ou des pieux. Une fermeture pour congés annuels de 5 semaines, consécutives ou non, est admise sauf pour l’emplacement 10.

Chaque emplacement dispose d’un compteur électrique, dont les consommations sont à la charge de l’occupant. Il n’y a ni branchement à l’eau potable ni raccordement à l’assainissement : l’occupant doit récupérer ses eaux usées. Le véhicule et l’activité doivent satisfaire aux réglementations applicables, notamment en matière d’hygiène alimentaire, de nuisances sonores, de santé, de débit de boissons, de publicité, de sécurité et d’accessibilité. Les autorisations administratives nécessaires, dont la licence correspondant à l’activité de débit de boissons, sont à obtenir par l’occupant.

Offre et justificatifs d’exploitation

Le dossier d’offre présente le modèle, la motorisation thermique ou hybride, les dimensions, l’année de construction, les capacités des réservoirs d’eau potable et d’eaux usées, ainsi que l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite. Il comprend aussi les éléments permettant d’apprécier le design et l’état du véhicule, dont des photos de l’avant, de l’arrière, des deux côtés et de l’intérieur. Les enseignes en toiture sont interdites.

Le mémoire décrit les moyens humains et matériels, les qualifications, l’expérience, l’effectif prévu, la carte et les tarifs des produits et boissons, leur variété, qualité, provenance et origine, les fournisseurs et les modalités de paiement. Il indique les jours et horaires d’ouverture proposés, dans les limites applicables. Le véhicule peut être neuf ou d’occasion, détenu ou loué ; le candidat fournit la preuve qu’il en disposera au commencement de l’autorisation. Les documents requis comprennent notamment les justificatifs du véhicule et une attestation HACCP, sauf équivalence liée à au moins 3 ans d’expérience professionnelle dans le secteur alimentaire.