Assurances des véhicules, des missions et des risques immobiliers et événementiels

Couverture des risques liés à la location ou à l’occupation des locaux et biens immobiliers désignés, ainsi que de responsabilités civiles liées aux activités de l’Anses. Les sites immobiliers mentionnés comprennent :

• Maisons-Alfort, site COPERNIC : 7 étages et 10 698 m² à usage de bureaux administratifs, avec magasin de stockage et d’archives en sous-sol et 147 places de stationnement aux niveaux -1 et -2 ;
• Maisons-Alfort, bâtiment MONOD : bâtiment avec sous-sol et deux étages, comprenant des bureaux administratifs et des surfaces de laboratoire, pour 5 732,50 m² ;
• Javené, bâtiment BIOAGROPOLIS : ailes 5/6/7 (3 294,40 m²) et aile 4 partagée avec l’ISAE (549,15 m² en rez-de-chaussée), avec bureaux et laboratoires ; magasin de stockage et d’archives de 506,20 m², 50 places de stationnement en sous-sol et matériel scientifique de laboratoire déclaré à 982 165 €. Les produits chimiques sont entreposés selon leur nature et leur usage, notamment dans une soute à solvants extérieure et, en très petites quantités, dans des armoires adaptées près des lieux d’utilisation ;
• Goustranville, lieu-dit La Fromagerie : locaux occupés sous convention sur 761 m², hors espaces verts, comprenant bâtiments d’autopsie, laboratoires de microbiologie, virologie et parasitologie, bâtiment administratif et parties communes mutualisées (dont hangar agricole, station d’épuration, lagune, bassin d’eaux pluviales, chaufferie mixte gaz-bois et voirie commune) ;
• campus Agropolis, Montferrier-sur-Lez : 203 m² pour le Laboratoire de la Santé des Végétaux, unité entomologie et plantes invasives.

La prestation comprend aussi l’assurance des risques liés à la location temporaire de salles ou d’espaces pour réunions, séminaires et colloques, partout en France. Les événements concernés durent d’une journée à une semaine et accueillent de 100 à 700 personnes. À titre de volume observé en 2025, l’Anses a organisé 20 réunions, séminaires ou colloques ayant réuni entre 100 et 300 personnes, ainsi qu’une cérémonie des vœux réunissant 500 personnes.

S’ajoute l’assurance responsabilité civile organisateur-animation pour les événements ou salons organisés par l’Anses, dont la fréquentation indiquée est de 400 à 10 000 visiteurs par jour. En 2025, cinq salons et manifestations ont réuni entre 400 et 8 000 visiteurs par jour.

La responsabilité civile liée aux activités et aux ruches exploitées sur un terrain mis à disposition par le Conseil général des Alpes-Maritimes doit couvrir l’Anses et ses préposés pour les événements accidentels causés par les abeilles lors de leurs interventions. La garantie inclut les ruches et les biens mobiliers utilisés pour leur exploitation sur place.