ANSES

Services d'assurance pour l'Anses

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

30 octobre 2026

Reconduction

Prévue

Le contrat cadre individuel, s'exécute sous la forme d'un marché de services à bons de commande suivant les dispositions du code de la commande publique. Il comprend une part forfaitaire relative à l'exploitation et la maintenance préventive et corrective du site

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

6 novembre 2026

Reconduction

Prévue

Contrat cadre individuel qui s'exécute sous la forme d'un marché à bons de commande comprenant une partie forfaitaire (refonte et maintenance corrective)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

26 octobre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

300 000 (devise non précisée)

Le présent marché est alloti - 16 lots

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

23 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

L'ANSES souhaite lancer la reconstruction d'un bâtiment de laboratoires avec une partie tertiaire, sur son site de Maisons-Alfort. En raison de la vétusté du bâtiment Roux et des installations actuelles, l'opération a pour objectif de doter le site d'un nouveau bâtiment permettant d'accueillir des laboratoires (NSB1 à NSB3) et des espaces tertiaires afin que le laboratoire de santé animale puisse exercer ses missions dans un environnement respectant les normes de confinement et de sûreté biologique

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

23 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

Travaux D'Etancheite Sur La Toiture Du Batiment F03 - Site De Ploufragan

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

15 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

Travaux de réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse du bâtiment principal de Sophia-Antipolis de l'Anses

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

9 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent marché public de fournitures, passé selon une procédure adaptée (MAPA), a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation et la mise en service d'un système de PCR quantitative en temps réel (q PCR) de paillasse, 96 puits, destiné aux activités du laboratoire

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

14 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Le détail des prestations à effectuer est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu, avec un seul opérateur économique suivant les conditions fixées aux articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de montant minimum. Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 100 000 euro(s) HT. A titre indicatif, le nombre prévisionnel d'échantillons est compris entre 570 et 1040 sur la durée totale du marché. Cette information ne saurait engager l'Anses ni lui être opposable si le volume d'échantillons n'est pas atteint ou est dépassé dans le cadre de l'exécution du marché. Durée : le marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2028. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

15 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction d'un bâtiment d'élevage protégé EOPS pour dindes et canes à Ploufragan

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

1

Le marché est un marché simple à quantité déterminée. Le marché est conclu à compter de sa date de notification ; hors mention particulière mentionnée dans l'acte d'engagement, sa date de prise d'effet est fixée au 10 octobre 2026 (soit le lendemain de la date d'échéance des licences actuelles) pour une durée initiale de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement 1 fois pour une deuxième période de 12 mois ;

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

1 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Prestations d'analyses pour le laboratoire Anses site de Ploufragan

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

3 août 2026

Reconduction

Prévue

Système de récupération des calories sur la chaudière vapeur de la station de traitement des effluents - Bat F13 à Anses Ploufragan

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

26 juin 2026

Reconduction

Non prévue

Le marché a pour objet la réalisation des opérations de suivi de la méthodologie des IVAP (Instruments Volumétriques A Piston) des unités des laboratoires des sites de Maisons-Alfort et de Boulogne-sur-Mer de l'ANSES. La description des prestations est détaillée par le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE L'ANSES SITE DE MAISONS-ALFORT

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

19 juin 2026

Reconduction

Non prévue

Le marché comprend une offre de base relative à l'acquisition de la configuration, la livraison, l'installation, la mise en service, la garantie, et la formation sur site Anses pour 4 à 6 personnes ; Outre l'offre de base, le marché comprend 4 prestations supplémentaires éventuelles (PSE) dont 2 obligatoires et 2 facultatives : - PSE 1 obligatoire : Contrat de maintenance des instruments et de mise à jour de la suite logicielle, d'une durée de 12 mois reconductible 2 fois 12 mois, prix révisables, mise en oeuvre à l'issue de la période de garantie, intégrant une visite de maintenance préventive annuelle et des interventions curatives sur devis/bons de commande. Le délai d'intervention dans le cadre des visites curatives devra être indiqué dans l'offre du candidat Les capacités du service après-vente devront être décrites dans l'offre du candidat. -PSE 2 obligatoire : Un onduleur adapté à la protection du système. -PSE 3 facultative : une source APCI. La source devra pouvoir être démontée facilement sans remise à pression atmosphérique du spectromètre. -PSE 4 facultative : un module de mobilité ionique. Le candidat devra impérativement répondre sur les 2 PSE obligatoires. A défaut, l'offre du candidat sera éliminée pour non-conformité. Concernant les 2 PSE facultatives, le candidat peut y répondre uniquement s'il le souhaite mais cela n'est pas obligatoire. L'acheteur se réserve la possibilité de retenir ou non la ou les prestation(s) supplémentaire(s) éventuelle(s) au plus tard avant la signature du marché. La description technique de l'offre de base et des PSE est présentée dans le CCTP. Forme du marché : Il s'agit d'un marché ordinaire qui s'exécute à prix global et forfaitaire. En cas de PSE 1 obligatoire retenue : les prestations de maintenance curative s'exécutent par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins, sur la base de prix unitaires figurant à l'annexe financière à l'acte d'engagement. Il s'agit alors d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles , sans montant minimum (cf conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique). Il est fixé uniquement un montant maximum de 60 000 euro(s) HT pour les prestations de maintenance curative sur bons de commande. Le marché est conclu à compter de sa date de notification et s'achève à la fin de la période de garantie de l'offre de base et des PSE retenues. En cas de PSE1 obligatoire retenue : la durée du marché sera prolongée de 12 mois à compter de la date de fin de la période de garantie de l'équipement. A l'issue de cette période initiale, il pourra être reconduit expressément au maximum 2 fois pour une période de 12 mois

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

23 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Marché mixte comportant une part forfaitaire relative à la montée de version et la maintenance corrective, une part à bon de commande relative à la maintenance évolutive. Contrat cadre individuel qui s'exécute sous la forme d'un accord cadre à bons de commande. Le montant minimum du marché correspond au montant des prestations forfaitaires pour la première période d'exécution, montant maximum indiqué dans les documents du marché. Durée 3x12 mois en reconduction expresse à compter de la réception des prestations de montée de version

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

8 juin 2026

Reconduction

Prévue

Le marché a pour objet la réalisation de services d'agence de recrutement de personnel pour l'Anses. Il comprend les 2 lots suivants : LOT1 - Cadres dirigeants et cadres des fonctions scientifiques LOT2 - Cadres dirigeants et cadres des fonctions supports Chaque lot constitue un accord cadre mono-attributaire à bons de commandes s'exécutant au fur et à mesure des besoins, sans montant minimum. Le montant maximum de l'accord cadre (lot 1+lot 2) est fixé à 200 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Le détail des prestations de chaque lot est défini dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La nature imprévisible des prestations, tant en volume qu'en rythme, ne permet pas d'estimer précisément la valeur de chaque lot. En conséquence, la valeur estimée renseignée dans le présent avis est donnée à titre indicative et ne saurait engager l'Anses si ce montant n'est pas atteint

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

4 juin 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

150 000 (devise non précisée)

Le présent marché constitue un contrat de prestations de services, par lequel l'ANSES donne pour mission au Prestataire, sous la seule responsabilité de ce dernier, d'affecter, de former, d'encadrer de diriger des agents multiservices à l'occupant et de mettre en place les moyens nécessaires à la bonne réalisation de cette prestation. Les prestations de multiservices à l'occupant sont les suivantes : - Prestations logistiques et manutention - Prestations techniques et assistance - Prestations courrier, colis et reprographie - Prestations de gestion du magasin scientifique - Prestations de chauffeur Le détail des prestations est défini dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières). Il s'agit d'un « marché composite » s'exécutant à prix mixtes, comprenant : -A titre principal, un marché ordinaire de prestations qui s'exécutent à prix global et forfaitaire ; -Ponctuellement des prestations hors forfait pourront être exécutées à la demande de l'Anses, au fur et à mesure du besoin, selon les prix unitaires définis à l'annexe financière, sur la base d'un d'accord cadre mono-attributaire à bons de commande, fixant toutes les stipulations contractuelles et sans montant minimum (cf. articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique). Le montant maximum des prestations ponctuelles sur bons de commande est fixé à 100 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Le marché n'est pas alloti. Les prix sont forfaitaires et unitaires et sont révisables. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

27 mai 2026

Reconduction

Prévue

Prestation de collecte, transport et traitement des déchets du site de Ploufragan

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

157 655 (devise non précisée)

Offres reçues

2