Assurances des véhicules, des missions et des risques immobiliers et événementiels

Assurance de la flotte de l’Anses pour les déplacements professionnels et les trajets domicile-travail, avec garanties et assistance accessibles 24 h/24, 7 j/7 et 365 jours par an.

La flotte est décrite comme composée de 55 véhicules, comprenant 43 véhicules particuliers dont 12 véhicules utilitaires, et, en plus, 14 engins ou matériels spéciaux (tracteur, Fenwick, remorques spéciales). L’Anses est propriétaire des véhicules. L’âge moyen indiqué est de 5 ans, le kilométrage annuel moyen de 6 190 km et les émissions moyennes de CO₂ de 107 g/km. La flotte comprend 6 véhicules hybrides et 6 véhicules électriques.

Tout conducteur autorisé par l’Anses est couvert s’il détient un permis de conduire ; aucune ancienneté minimale du permis ni limite d’âge n’est prévue.

Les garanties comprennent :

• responsabilité civile de l’utilisateur, en et hors circulation ;
• dommages aux véhicules et à leurs éléments, y compris aux aménagements spécifiques destinés aux missions de l’Anses, résultant d’un incendie, d’une explosion, des forces de la nature ou d’une catastrophe naturelle ;
• protection juridique recours et garantie individuelle conducteur pour l’utilisateur et ses éventuels passagers en cas d’accident corporel ;
• responsabilité de l’Anses si un véhicule est utilisé à son insu à une fin non prévue au contrat, par une personne sans permis ou avec un permis non valable.

L’assistance dépannage s’applique dès zéro kilomètre. Selon le cas, elle comprend l’hébergement dans l’attente d’une réparation ou, si celle-ci est impossible, le rapatriement du conducteur et des passagers. Elle couvre l’immobilisation du véhicule ainsi que la blessure, la maladie ou le décès de l’utilisateur ou des passagers, en France et à l’étranger dans les pays mentionnés sur la carte verte.