Acquisition de véhicules neufs ou d’occasion et reprise de véhicules

Fourniture de SUV 4x2 neufs ou d’occasion, avec transport et dépôt du véhicule, équipements demandés et formalités administratives. Les quantités figurant au BPU sont estimatives ; les acquisitions sont déclenchées par bons de commande. Les véhicules sont destinés au déplacement des agents et au transport de matériels ; la couleur demandée est le blanc et le diesel est privilégié.

Pour un véhicule neuf : diesel, 4/5 places, puissance fiscale de 5 ou plus, dimensions conformes aux normes européennes de circulation routière, émissions conformes à Euro 6 ou 7 et garantie constructeur d’au moins 36 mois. Options à chiffrer : boîte d’ampoules et fusibles, extincteur de 2 kg, kit gilet-triangle, trousse de secours avec éthylotest, radar arrière avec alerte sonore, protections sous châssis avant, arrière ou intégrale et garde au sol d’au moins 20 cm pour les pistes forestières.

Un véhicule d’occasion proposé doit avoir moins de 4 ans et moins de 40 000 km. Il est livré avec les équipements de mise en circulation, les justificatifs de contrôle technique et de réparations, les observations du carnet d’entretien, le rapport d’expertise s’il y a lieu, le certificat de non-gage et des photos extérieures des quatre faces et de l’intérieur au format JPEG ou PNG. Il doit avoir été révisé selon les prescriptions du constructeur et bénéficier d’une garantie d’au moins 12 mois.

À chaque commande, une proposition de véhicule ONF à reprendre peut être adressée sur PLACE. L’offre de reprise est à remettre sous 15 jours, en tenant compte d’une possible évolution du kilométrage. Une proposition forfaitaire de contrat d’entretien est demandée, mais l’acheteur reste libre de l’accepter ou de la refuser.

La livraison comprend l’immatriculation et les autorisations administratives nécessaires. Le titulaire prend rendez-vous au moins deux jours ouvrés à l’avance ; transport, livraison et déchargement sont à sa charge. La garantie court à compter de la livraison et impose la remise en état ou le remplacement à ses frais des éléments reconnus défectueux.