Ville de Villefontaine
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1Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.
Historique des marchés
176Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Ce marché concerne la maintenance préventive et corrective des installations thermiques des bâtiments de la commune de Villefontaine
Avis de marché21 juin 2026Avis n° 26-60860Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-60860
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Ce marché comprend les prestations suivantes : -La fourniture du combustible bois nécessaire au fonctionnement de la chaudière bois du du groupe scolaire Le Ruisseau - GS 13 (prestation à bons de commandes), -La maintenance préventive (prestation à prix global et forfaitaire), -La maintenance corrective (prestation à bons de commandes) des équipements de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de climatisation, de traitement d'air, de ventilation et de désenfumage des sites décrits à l'article 1.2 du CCTP
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 23 juillet 2026
- Reconduction
- Prévue
Groupement de commande pour les prestations d'impression entre la commune de Villefontaine et son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Avis de marché12 avr. 2026Avis n° 26-36598Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-36598
la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum pour les deux lots, sur toute la durée de l'accord-cadre, est de 210 000 euro(s) HT. Commune de Villefontaine : montant maximum total du lot 1 de 105 000 euro(s) HT / montant maximum total du lot 2 de 45 000 euro(s) HT CCAS de Villefontaine : montant maximum total du lot 1 de 45 000 euro(s) HT / montant maximum total du lot 2 de 15 000 euro(s) HT La durée de la période initiale de l'accord-cadre est de 1 an, reconductible 2 fois 1 an
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 28 avril 2026
- Reconduction
- Prévue
Groupement de commande pour les prestations d'impression entre la commune de Villefontaine et son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Avis de marché26 mars 2026Avis n° 26-30602Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-30602
la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum pour les deux lots, sur toute la durée de l'accord-cadre, est de 210 000 euro(s) HT. Commune de Villefontaine : montant maximum total du lot 1 de 105 000 euro(s) HT / montant maximum total du lot 2 de 45 000 euro(s) HT CCAS de Villefontaine : montant maximum total du lot 1 de 45 000 euro(s) HT / montant maximum total du lot 2 de 15 000 euro(s) HT La durée de la période initiale de l'accord-cadre est de 1 an, reconductible 2 fois 1 an
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 28 avril 2026
- Reconduction
- Prévue
Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation énergétique et d'amélioration fonctionnelle du groupe scolaire n°03 Louis Pasteur à Villefontaine (38090)
Attribution8 janv. 2026Avis n° 26-1054Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-1054
La présente consultation concerne les missions de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation énergétique et d'amélioration fonctionnelle du groupe scolaire n°03 Louis Pasteur à Villefontaine (38090). Les éléments de mission de maîtrise d'oeuvre sont les suivants : DIA/ESQ, AVP, PRO, DCE, ACT, EXE, DET, AOR et de la constitution et dépose des dossiers d'urbanisme pour la mise en conformité de l'ensemble des bâtiments. L'enveloppe financière prévisionnelle affectées aux travaux par le Maître d'Ouvrage est de 2 643 000 euro(s) HT. La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. La procédure est décomposée en deux phases distinctes : une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés et une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis. Le délai d'exécution du contrat de maîtrise d'oeuvre s'étend de la notification jusqu'à la fin du délai de parfait achèvement des travaux
- Procédure
- Procédure Négociée
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 245 085 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 22
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : TOTEM
Montant : 245 085 EUR
Date du contrat : 30 décembre 2025
Infogérance des systèmes d'information et prestations associées
Attribution24 déc. 2025Avis n° 25-141591Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-141591
La présente consultation concerne une prestation d'infogérance du système d'information et des services associés incluant : - l'assistance à la gestion et au maintien en condition opérationnelle des systèmes d'information ; - l'assistance au support de proximité ; - l'accompagnement à la cybersécurité ; - des prestations en mode projet. Le présent marché et conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant maximum et sans montant minimum ; conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 2°, R. 2162-4 2°, R. 2162-5 et 6 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Le montant maximum de l'accord cadre est de 800 000 euro(s) HT sur la durée totale. Le marché est conclu à prix mixte et est composé d'une partie à prix forfaitaire, et d'une partie à bons de commandes. Le marché débutera à compter du 1er Janvier 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois un an, soit une durée maximale de 4 ans
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
- Montant attribué
- 800 000 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 3
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : TRUSTTEAM
Montant : 800 000 EUR
Date du contrat : 19 décembre 2025
Infogérance des systèmes d'information et prestations associées
Avis de marché6 sept. 2025Avis n° 25-98762Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-98762
La présente consultation concerne une prestation d'infogérance du système d'information et des services associés incluant : - l'assistance à la gestion et au maintien en condition opérationnelle des systèmes d'information ; - l'assistance au support de proximité ; - l'accompagnement à la cybersécurité ; - des prestations en mode projet. Le présent marché et conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant maximum et sans montant minimum ; conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 2°, R. 2162-4 2°, R. 2162-5 et 6 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Le montant maximum de l'accord cadre est de 800 000 euro(s) HT sur la durée totale. Le marché est conclu à prix mixte et est composé d'une partie à prix forfaitaire, et d'une partie à bons de commandes. Le marché débutera à compter du 1er Janvier 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois un an, soit une durée maximale de 4 ans
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 13 octobre 2025
- Reconduction
- Prévue
Fourniture de matériels techniques pour l'entretien et la maintenance des installations (3 lots)
Attribution6 août 2025Avis n° 25-89488Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-89488
La présente consultation concerne la fourniture technique pour l'entretien et la maintenance des installations de la commune de Villefontaine. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 3 lots. Le montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre, y compris les périodes de reconduction, est de : - Lot 1 : 400 000 euro(s) HT - Lot 2 : 50 000 euro(s) HT - Lot 3 : 50 000 euro(s) HT. La durée de la période initiale de l'accord-cadre est de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 600 000 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 4
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : FOUSSIER
Montant : 400 000 EUR
Date du contrat : 8 juillet 2025
LOT-0002
Titulaire : Distribution Materiaux Bois-Panneaux - D.M.B.P
Montant : 50 000 EUR
Date du contrat : 8 juillet 2025
LOT-0003
Titulaire : SAINT-GOBAIN DISTRIBUTION BATIMENT FRANCE
Montant : 50 000 EUR
Date du contrat : 8 juillet 2025
Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation énergétique et d'amélioration fonctionnelle du groupe scolaire n°03 Louis Pasteur à Villefontaine (38090)
Avis de marché1 août 2025Avis n° 25-87344Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-87344
La présente consultation concerne les missions de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation énergétique et d'amélioration fonctionnelle du groupe scolaire n°03 Louis Pasteur à Villefontaine (38090). Les éléments de mission de maîtrise d'oeuvre sont les suivants : DIA/ESQ, AVP, PRO, DCE, ACT, EXE, DET, AOR et de la constitution et dépose des dossiers d'urbanisme pour la mise en conformité de l'ensemble des bâtiments. L'enveloppe financière prévisionnelle affectées aux travaux par le Maître d'Ouvrage est de 2 643 000 euro(s) HT. La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. La procédure est décomposée en deux phases distinctes : une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés et une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis. Le délai d'exécution du contrat de maîtrise d'oeuvre s'étend de la notification jusqu'à la fin du délai de parfait achèvement des travaux
- Procédure
- Procédure Négociée
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 11 septembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Fourniture de repas en liaison froide, pique-niques ou repas froids et goûters pour les restaurants scolaires et les accueils de loisirs sans hébergement de la commune de Villefontaine
Attribution19 juil. 2025Avis n° 25-81754Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-81754
La présente consultation concerne la fourniture de repas en liaison froide, pique-niques ou repas froids et goûters pour les restaurants scolaires et les accueils de loisirs sans hébergement de la commune de Villefontaine. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. Le montant maximum sur la durée totale du marché, reconduction comprise, est de 3 500 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans reconductible 2 fois 1 an
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 5
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : Shcb
Montant : 3 500 000 EUR
Date du contrat : 3 juin 2025
Accord-cadre d'entretien des espaces verts et naturels de la Commune de Villefontaine (3 lots)
Attribution2 juil. 2025Avis n° 25-74147Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-74147
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 3
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0003
Titulaire : CHAZAL
Montant : 1 500 000 EUR
Date du contrat : 13 mai 2025
LOT-0002
Titulaire : CHAZAL
Montant : 1 500 000 EUR
Date du contrat : 13 mai 2025
LOT-0001
Titulaire : ENTREPRISE GENEVRAY
Montant : 1 500 000 EUR
Date du contrat : 13 mai 2025
Fourniture de matériels techniques pour l'entretien et la maintenance des installations (3 lots)
Avis de marché15 mai 2025Avis n° 25-53657Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-53657
La présente consultation concerne la fourniture technique pour l'entretien et la maintenance des installations de la commune de Villefontaine. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 3 lots. Le montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre, y compris les périodes de reconduction, est de : - Lot 1 : 400 000 euro(s) HT - Lot 2 : 50 000 euro(s) HT - Lot 3 : 50 000 euro(s) HT. La durée de la période initiale de l'accord-cadre est de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 16 juin 2025
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 600 000 (devise non précisée)
Fourniture de repas en liaison froide, pique-niques ou repas froids et goûters pour les restaurants scolaires et les accueils de loisirs sans hébergement de la commune de Villefontaine
Avis de marché29 mars 2025Avis n° 25-34902Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-34902
La présente consultation concerne la fourniture de repas en liaison froide, pique-niques ou repas froids et goûters pour les restaurants scolaires et les accueils de loisirs sans hébergement de la commune de Villefontaine. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. Le montant maximum sur la durée totale du marché, reconduction comprise, est de 3 500 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans reconductible 2 fois 1 an
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 30 avril 2025
- Reconduction
- Prévue
Accord-cadre d'entretien des espaces verts et naturels de la Commune de Villefontaine (3 lots)
Avis de marché9 mars 2025Avis n° 25-26111Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-26111
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 17 avril 2025
- Reconduction
- Prévue
Entretien des espaces verts, d'aménagements paysagers et d'entretien du patrimoine arboré de la commune de Villefontaine
Attribution12 janv. 2025Avis n° 25-3174Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-3174
La présente consultation concerne les prestations d'entretien des espaces verts, d'aménagements paysagers et d'entretien du patrimoine arboré. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à prix mixte dont la rémunération des prestations sera effectuée sur la base de prix unitaires ou forfaitaires. Le montant maximum des prestations est de 500 000 euro(s) HT sur la durée globale
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 500 000 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 4
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : CHAZAL
Date du contrat : 17 décembre 2024
Marché de prestations d'assurances pour la commune de Villefontaine et son CCAS
Attribution22 nov. 2024Avis n° 24-131449Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-131449
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le compte du groupement de commandes constitué entre la commune de Villefontaine et son CCAS. La consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 et L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché ordinaire alloti (6 lots) selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique. Chaque lot fera l'objet d'un marché. La commune assure le rôle de coordonnateur du groupement
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 580 221,52 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 4
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0005
Titulaire : SMACL ASSURANCES
Montant : 3 307,66 EUR
Date du contrat : 14 octobre 2024
LOT-0002
Titulaire : BEAH
Montant : 8 968,48 EUR
Date du contrat : 14 octobre 2024
LOT-0004
Titulaire : AURA COURTAGE
Montant : 1 642 EUR
Date du contrat : 14 octobre 2024
LOT-0006
Titulaire : Willis Towers Watson Région Raa
Montant : 75 426,12 EUR
Date du contrat : 14 octobre 2024
LOT-0003
Titulaire : SMACL ASSURANCES
Montant : 55 711,12 EUR
Date du contrat : 14 octobre 2024
Fourniture et pose de mobiliers urbains et de signalisation routière
Attribution14 nov. 2024Avis n° 24-128688Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-128688
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La durée de la période initiale de l'accord-cadre est de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 5
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : ENTREPRISE GENEVRAY
Montant : 200 000 EUR
Date du contrat : 14 octobre 2024
LOT-0002
Titulaire : DELTA TP SERVICES
Montant : 120 000 EUR
Date du contrat : 14 octobre 2024
Fourniture, installation, location et dépose de bâtiments modulaires à usage de salles d'accueil élémentaires
Attribution5 nov. 2024Avis n° 24-124979Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-124979
La présente consultation concerne la fourniture, l'installation, la location et la dépose de bâtiments modulaires à usage de salles d'accueil élémentaires. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire et les prestations sont réparties en deux (2) lots. Le délai d'exécution des prestations est de 12 à 14 mois environ. Toutefois, la Ville se réserve la possibilité de prolonger cette durée de location en cas de retard pris dans les travaux de réhabilitation des deux écoles. La durée de la location des bâtiments modulaires ne peut dépasser 20 mois
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 260 995 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 2
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0002
Titulaire : Modulobase
Montant : 64 423 EUR
Date du contrat : 31 octobre 2024
LOT-0001
Titulaire : Modulobase
Montant : 93 517 EUR
Date du contrat : 31 octobre 2024
Entretien des espaces verts, d'aménagements paysagers et d'entretien du patrimoine arboré de la commune de Villefontaine
Avis de marché30 oct. 2024Avis n° 24-123104Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-123104
La présente consultation concerne les prestations d'entretien des espaces verts, d'aménagements paysagers et d'entretien du patrimoine arboré. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à prix mixte dont la rémunération des prestations sera effectuée sur la base de prix unitaires ou forfaitaires. Le montant maximum des prestations est de 500 000 euro(s) HT sur la durée globale
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 28 novembre 2024
- Reconduction
- Non prévue
Fourniture, installation, location et dépose de bâtiments modulaires à usage de salles d'accueil élémentaires
Avis de marché10 août 2024Avis n° 24-93585Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-93585
La présente consultation concerne la fourniture, l'installation, la location et la dépose de bâtiments modulaires à usage de salles d'accueil élémentaires. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire et les prestations sont réparties en deux (2) lots. Le délai d'exécution des prestations est de 12 à 14 mois environ. Toutefois, la Ville se réserve la possibilité de prolonger cette durée de location en cas de retard pris dans les travaux de réhabilitation des deux écoles. La durée de la location des bâtiments modulaires ne peut dépasser 20 mois
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 13 septembre 2024
- Reconduction
- Non prévue
Transports collectifs privés destinés à répondre aux besoins des services communaux à l'exclusion de toutes prestations de transports collectifs publics
Attribution28 juil. 2024Avis n° 24-88714Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-88714
La présente consultation concerne la réalisation de prestations de transports collectifs privés destinés à répondre aux besoins des services communaux. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés en raison du fait que l'allotissement des prestations serait de nature à rendre techniquement difficile et financièrement coûteuse l'exécution des prestations. Le montant maximum de l'accord-cadre sur toute la durée est 360 000 euro(s) HT
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 2
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
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Titulaire : CARS BERTHELET
Montant : 360 000 EUR
Date du contrat : 9 juillet 2024
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