Ville de La Courneuve

FOURNITURE DE MOBILIER ET AMENAGEMENT D’ESPACES INTERIEURS

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

28 août 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

860 000 (devise non précisée)

Le système de sécurité incendie de l'espace Boris Vian étant actuellement devenu obsolète, il doit être remplacé par un système moderne, conforme aux réglementations et normes en vigueur.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

12 juin 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent marché concerne les prestations de ramassage et accueil en fourrière des animaux divagants sur le territoire de La Courneuve. En application du Code rural et de la pêche maritime, le titulaire sera tenu d’assurer : • La capture et le transfert à la fourrière animale des animaux errants, divagants ou dangereux de tous types ; • Les frais de garde durant les délais légaux (8 jours ouvrés, loi n°99-5 du 6 janvier 99) ; • La prise en charge spécifique des animaux dangereux ; • L'accueil des animaux déposés au titre des gardes sociales (8jours ouvrés et francs) ; • Le suivi vétérinaire durant toute la période réglementaire avec prise en charge des mesures de soins nécessaires et des frais conservatoires des animaux blessés ; • La recherche des propriétaires et la restitution des animaux ; • L’information aux usagers ; • La cession à une Association de Protection Animale signataire de la charte éthique après les délais légaux obligatoires ou Euthanasie des animaux ; • La gestion de la fourrière animale selon des règles d’entretien, d’hygiène et de soin des locaux et des animaux qui soient réglementaires et conformes au respect des animaux ; • L’enlèvement des cadavres d’animaux (chiens, chats, autres petits mammifères, volatiles…) et conduite au centre d'équarrissage suivant la législation en vigueur ; • La prise en charge temporaire d’animaux domestiques le temps de travaux dans des logements/immeubles dangereux ou insalubres. Ces interventions pourront avoir lieu 24/24 et 7 jours sur 7, à la demande du pouvoir adjudicateur. Le prestataire s’engage à intervenir dans le strict respect de la législation en vigueur et en particulier du Code rural et de la pêche maritime.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

11 mai 2026

Reconduction

Non prévue

La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord cadre multi-attributaires concernant la location de matériels relatifs à l’organisation d’évènements portés et/ou pilotés par les services municipaux de la ville de la Courneuve sur des thèmes, associatifs, politiques, culturels ou autre.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

11 mai 2026

Reconduction

Non prévue

La présente consultation a pour objet un travaux de remplacement du sol en résine par un sol sportif PVC du Gymnase au Centre Sportif Béatrice Hess à la ville de la Courneuve. La date prévisionnelle du début des travaux est le 01/07/2026. Le délai d'exécution des travaux prévu est de 1,5 mois. La date prévisionnelle de livraison de l'ouvrage est prévue pour le 31/08/2026. Ces dates et délais ne sont données qu'à titre indicatives.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

24 avril 2026

Reconduction

Non prévue

La présente consultation a pour objet des travaux de remplacement du sol en résine par un sol sportif PVC au Gymnase du Centre Sportif Béatrice Hess à la ville de la Courneuve. La date prévisionnelle du début des travaux est le 01/07/2026. Le délai d'exécution des travaux prévu est de 1,5 mois. La date prévisionnelle de livraison de l'ouvrage est prévue pour le 31/08/2026. Ces dates et délais ne sont données qu'à titre indicatives.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

24 avril 2026

Reconduction

Non prévue

Les prestations concernent la lutte contre les nuisibles comprenant les insectes, parasites, chenilles processionnaires, germes, … et rongeurs. Ce marché fait suite au marché n°2025-020 déclaré sans suite afin de redéfinir les besoins de la Ville.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

24 avril 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et livraison de fournitures scolaires et pédagogiques pour toutes les écoles, les centres de loisirs et certains services municipaux de la ville.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

30 avril 2026

Reconduction

Prévue

Le présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations juridiques en matière de conseil et représentation pour le compte de la ville de la Courneuve. Le présent accord-cadre est attribué à un avocat ou à un cabinet d'avocats ou à un groupement de consultants et d'avocats ou à un groupement d’avocats ou à un groupement de cabinets d’avocats. Le présent accord-cadre concerne tous les domaines du droit et du contentieux susceptibles de concerner la commune notamment: - droit administratif général, - fonction publique, - droit des collectivités territoriales, - services publics, - assurances - domanialité, - maîtrise foncière, - urbanisme, - travaux publics - contrats et marchés publics, - droit public économique, - domaines divers relevant du droit privé.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

20 avril 2026

Reconduction

Non prévue

Les prestations consistent notamment à effectuer des transports pour les sorties scolaires (écoles), périscolaires (centres de loisirs, espaces jeunesse, etc.), sportives (clubs, écoles des sports, etc.), de loisirs (associations, CASC, etc.)… Les transports sont majoritairement réalisés en Ile de France, mais aussi vers Trilbardou, Davignac et Plestin les Grèves (centres de vacances de la ville). D’autres prestations, vers d’autres destinations, en France et en Europe, pourront être demandées par le service logistique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

716 000 (devise non précisée)

Offres reçues

2

Le présent marché a pour objet la dératisation (rats, surmulots, souris), désinsectisation (guêpes, fourmis, cafards…) et de la participation aux opérations d’information, sur la commune de la Courneuve. La consultation est effectuée sous forme d'un marché à procédure adaptée, soumis aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu avec des prix unitaires. Le présent marché n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Le présent marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière ou inacceptable pourra être régularisée pendant la négociation, et que seule une offre irrégulière pourra être régularisée en l'absence de négociation. En revanche, toute offre inappropriée sera systématiquement éliminée. Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec tous les candidats sélectionnés.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

16 février 2026

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

29 janvier 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent accord-cadre porte sur des prestations de maintenance préventive et curative sur les différents appareils (laverie, cuisson et froid) des offices de restauration et du self communal de la Courneuve.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

19 décembre 2025

Reconduction

Prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

12 janvier 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent marché porte sur l?acquisition, l?installation et la maintenance d?un serveur et d?un projecteur numérique conforme à la norme AFNOR NF S 27100 (ou équivalent) ainsi que les prestations d?installation associées à ce matériel. Ce matériel sera installé dans la cabine de projection existante du cinéma à la place du matériel actuel. Par ailleurs, dans cette même cabine, seront réalisés, des travaux de changements de hublots de projection en lieu et place des anciens, obsolètes.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

14 novembre 2025

Reconduction

Non prévue

FOURNITURES ADMINISTRATIVES POUR LES SERVICES COMMUNAUX

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et livraison de boissons pour la ville de La Courneuve. La consultation est effectuée sous forme d'un marché à procédure adaptée, soumis aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu avec des prix unitaires. Le présent marché est alloti en 2 lots : _ Lot n°01 : Fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées _ Lot n°2 : Fourniture et livraison de champagne Le présent marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière ou inacceptable pourra être régularisée pendant la négociation, et que seule une offre irrégulière pourra être régularisée en l'absence de négociation. En revanche, toute offre inappropriée sera systématiquement éliminée. Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur s'offre le choix d'engager des négociations avec tous les candidats sélectionnés.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

17 octobre 2025

Reconduction

Non prévue

Le présent accord cadre a pour objet l'approvisionnement et la livraison en fournitures de bureau et papeterie pour les services communaux de la Courneuve.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

6 octobre 2025

Reconduction

Non prévue

Le présent marché a pour objet : ORGANISATION DES CEREMONIES DU BANQUET DES SENIORS POUR L'ANNEE 2026 La consultation est effectuée sous forme d'un marché à procédure adaptée, soumis aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu avec un montant global forfaitaire. Le présent marché n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Le présent marché est conclu pour un délai d'exécution de 2 jours. L'exécution des prestations débutera à compter de la notification du contrat. L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière ou inacceptable pourra être régularisée pendant la négociation, et que seule une offre irrégulière pourra être régularisée en l'absence de négociation. En revanche, toute offre inappropriée sera systématiquement éliminée. Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec tous les candidats sélectionnés. Lors de la phase de négociation, les candidats avec lesquels la négociation sera engagée seront invités à une simulation de banquet pour six personnes dans le cadre d'une mise en situation réelle avec la présentation de la table (assiettes, couverts, verres, centre de tables...) et du repas et des boissons, le service à table devra être compris dans cette prestation.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

17 octobre 2025

Reconduction

Non prévue

LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEUR

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue