Ville de Beaune

La présente consultation a pour objet la réception des déchets des services de la Commune de Beaune. Lot unique. En effet la nature des déchets et les contraintes logistiques rendent l'allotissement peu pertinent et contre-productif. Il entraînerait une complexité excessive pour la gestion et la coordination des prestations. Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

17 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent accord-cadre multi attributaire a pour objet l'acquisition de matériels relatifs aux espaces verts pour les besoins de la Commune de Beaune et de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. L'acheteur sélectionnera au maximum 3 prestataires qu'il remettra systématiquement en concurrence lors de la survenance d'un besoin. L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

30 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

Prestations de transport collectif en bus avec chauffeur pour les sorties des différents services des membres du groupement de commandes. Le Groupement de commandes est constitué entre : - la Commune de Beaune (coordonnateur) - le CCAS de Beaune - la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud - la Commune de Baubigny - la Commune de Bligny les Beaune - la Commune de Chorey les Beaune - la Commune de Corgengoux - la Commune de Ladoix-Serrigny - la Commune de La Rochepot - la Commune de Meloisey - la Commune de Merceuil - la Commune de Pernand Vergelesses - la Commune de Pommard - la Commune de Ruffey-les-Beaune - la Commune de Tailly

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

13 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules neufs, thermiques et électriques, pour les besoins du groupement de commandes constitué entre la Commune de Beaune (coordonnateur) et la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. L'acheteur sélectionnera au maximum 5 prestataires qu'il remettra systématiquement en concurrence lors de la survenance d'un besoin. Ce contrat est passé sous la forme accord-cadre multi-attributaire passé en procédure formalisée en application des articles L2125-1.1° L2124-1, R2124-1, R2124-2.1°, R2162-1 à R2162-7 et R2162-10 du Code de la Commande Publique. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de véhicules commandés sur toute la durée de l'accord-cadre de : Lot 1 : 45 Lot 2 : 10 Lot 3 : 5 Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans. La conclusion ainsi que l'exécution des marchés subséquents passés sur la base du présent accord-cadre ne pourra se faire que pendant la durée de validité de l'accord cadre. Des variantes pourront être demandées lors de chaque consultation au titre des marchés subséquents le cas échéant.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

3

La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts de certains quartiers Beaunois, le tri sélectif des déchets du cimetière et des prestations d'entretien ponctuelles au cimetière. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 13 avril 2026. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

2

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de transport collectif en bus avec chauffeur pour les navettes et les sorties des différents services des membres du groupement de commandes, et location de courte durée de minibus sans chauffeur. Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Commune de Beaune, de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud, d'autres sur le territoire du Département de la Côte d'Or, de la Saône et Loire, ou plus globalement sur le territoire de la Région Bourgogne Franche-Comté. Certaines prestations pourront se dérouler sur le territoire national. Les lots 1, 2 et 4 prennent effet à compter du 1er janvier 2026 ou de leur date de notification si elle est postérieure pour une durée de 4 ans. Le lot 3 prend effet à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit expressément une fois 6 mois.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux d’impression et de supports de communication pour les besoins de la Commune de Beaune et de son CCAS et pour la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud. Le présent accord-cadre était précédemment décomposé en 6 lots, cette consultation concerne la relance du lot 2 puisque le maximum a été atteint sur ce lot, dans le cadre du contrat lancé précédemment le 07/12/2022. Lot 2 – affiches Ce lot recouvre la réalisation d’affiches de différents formats : du A4 au format 120x176, tous grammages jusqu’à 250 g/m2 et des affiches quadri recto sur différents supports. L’accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 40 000 € HT pour toute la durée de l’accord-cadre. L’accord-cadre est conclu de sa notification jusqu’au 30 novembre 2026 (terme de l’accord-cadre en cours pour les autres lots). Conformément à l’article R2162-5 du Code de la Commande Publique, les lettres de commande valant marchés subséquents ne peuvent être conclues ou émises que durant la période de validité de l’accord-cadre. Leur durée d’exécution est fixée conformément aux conditions habituelles d’exécution des prestations faisant l’objet de l’accord-cadre. L’acheteur ne peut fixer une durée telle que l’exécution des marchés subséquents se prolonge au-delà de la date limite de validité de l’accord-cadre dans des conditions qui méconnaissent l’obligation d’une remise en concurrence périodique.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

4 887,6 (devise non précisée)

Offres reçues

2

La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts de certains quartiers Beaunois, le tri sélectif des déchets du cimetière et des prestations d'entretien ponctuelles au cimetière. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 13 avril 2026. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

6 février 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules neufs, thermiques et électriques, pour les besoins du groupement de commandes constitué entre la Commune de Beaune (coordonnateur) et la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. L'acheteur sélectionnera au maximum 5 prestataires qu'il remettra systématiquement en concurrence lors de la survenance d'un besoin. Ce contrat est passé sous la forme accord-cadre multi-attributaire passé en procédure formalisée en application des articles L2125-1.1° L2124-1, R2124-1, R2124-2.1°, R2162-1 à R2162-7 et R2162-10 du Code de la Commande Publique. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de véhicules commandés sur toute la durée de l'accord-cadre de : Lot 1 : 45 Lot 2 : 10 Lot 3 : 5 Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans. La conclusion ainsi que l'exécution des marchés subséquents passés sur la base du présent accord-cadre ne pourra se faire que pendant la durée de validité de l'accord cadre. Des variantes pourront être demandées lors de chaque consultation au titre des marchés subséquents le cas échéant.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

3 février 2026

Reconduction

Non prévue

La consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 500 000 Euros HT sur toute la durée du marché. Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

1

La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux d’impression et de supports de communication pour les besoins de la Commune de Beaune et de son CCAS et pour la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud. Le présent accord-cadre était précédemment décomposé en 6 lots, cette consultation concerne la relance du lot 2 puisque le maximum a été atteint sur ce lot, dans le cadre du contrat lancé précédemment le 07/12/2022. Lot 2 – affiches Ce lot recouvre la réalisation d’affiches de différents formats : du A4 au format 120x176, tous grammages jusqu’à 250 g/m2 et des affiches quadri recto sur différents supports. L’accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 40 000 € HT pour toute la durée de l’accord-cadre. L’accord-cadre est conclu de sa notification jusqu’au 30 novembre 2026 (terme de l’accord-cadre en cours pour les autres lots). Conformément à l’article R2162-5 du Code de la Commande Publique, les lettres de commande valant marchés subséquents ne peuvent être conclues ou émises que durant la période de validité de l’accord-cadre. Leur durée d’exécution est fixée conformément aux conditions habituelles d’exécution des prestations faisant l’objet de l’accord-cadre. L’acheteur ne peut fixer une durée telle que l’exécution des marchés subséquents se prolonge au-delà de la date limite de validité de l’accord-cadre dans des conditions qui méconnaissent l’obligation d’une remise en concurrence périodique.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

10 décembre 2025

Reconduction

Non prévue

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de transport collectif en bus avec chauffeur pour les navettes et les sorties des différents services des membres du groupement de commandes, et location de courte durée de minibus sans chauffeur. Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Commune de Beaune, de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud, d'autres sur le territoire du Département de la Côte d'Or, de la Saône et Loire, ou plus globalement sur le territoire de la Région Bourgogne Franche-Comté. Certaines prestations pourront se dérouler sur le territoire national. Les lots 1, 2 et 4 prennent effet à compter du 1er janvier 2026 ou de leur date de notification si elle est postérieure pour une durée de 4 ans. Le lot 3 prend effet à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit expressément une fois 6 mois.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

27 novembre 2025

Reconduction

Prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

40 850 (devise non précisée)

Offres reçues

17

Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de : - 130 000 litres pour le lot 1. - 30 000 litres pour le lot 2. - 6 000 litres pour le lot 3. Le marché est conclu pour le groupement de commandes constitué entre la Commune de Beaune, coordonnateur du groupement, et la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS). La Commune de Beaune a été désignée coordonnateur du groupement. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 29 septembre 2025. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

3

La consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 500 000 Euros HT sur toute la durée du marché. Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

30 septembre 2025

Reconduction

Non prévue

Rénovation du logement du gardien du camping de Beaune

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Le présent marché a pour objet la relance du lot 1 entretien des espaces verts de la Commune de Beaune. Une première consultation a été lancée le 28.06.2024 et comportait 3 lots : Lot 1 Entretien des espaces verts Lot 2 Entretien des plans d'eau Lot 3 Entretien du patrimoine arboré Les lots 2 et 3 ont été notifiés le 12.12.2024. Les membres de la Commission d'Appel d'Offres ont décidé lors de leur réunion le 6.01.2025 de relancer le lot 1 entretien des espaces verts parce que les offres avaient dépassé le délai de validité des offres fixé dans le règlement de la consultation. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire à bons de commandes en application des articles L11111, L11114, L21241, L21242 et L21251 1°, et des articles R21241, R212421°, R21621 à R21626, et R216213 à R216214 du Code de la Commande Publique. Ce lot est conclu sans minimum et avec un maximum de 350 000 Euros HT fixé sur la durée totale du marché. Le marché prend effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2028

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

350 000 (devise non précisée)

Montant attribué

219 400 (devise non précisée)

Offres reçues

6

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

31 juillet 2025

Reconduction

Non prévue

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1°, L2124-1, R2124-1, R2124-2-1°, L2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot 1, le montant maximum de commandes pour la durée du marché est de 600 000 Euros HT . Pour le lot 2, le montant maximum de commandes pour la durée du marché est de 80 000 Euros HT. Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

300 172 (devise non précisée)

Offres reçues

4

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

5 144 206 (devise non précisée)

Offres reçues

6