DEPARTEMENT DE L YONNE

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

18 novembre 2026

Reconduction

Prévue

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de sel de déneigement pour le Département de l’Yonne. Les fournitures faisant l’objet du marché doivent être conformes à la réglementation en vigueur et à toutes ses évolutions durant l’exécution des prestations. Le titulaire se chargera de fournir et d’acheminer le sel de déneigement pour la Direction des routes du Conseil Départemental de l’Yonne. En outre, l’enlèvement sur les dépôts du prestataire comprend le chargement des véhicules, le pesage et la fourniture d’un justificatif de pesée.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

22 octobre 2026

Reconduction

Prévue

La présente consultation concerne la Relance des lots 1 et 2 de la prestation de transports scolaires d’élèves et d’étudiants en situation de handicap, domiciliés dans le département de l’Yonne.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

12 octobre 2026

Reconduction

Prévue

Le présent marché a pour objet d’assurer la maintenance préventive et corrective des ascenseurs du Département de l’Yonne (CD89) et du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS89).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

5 octobre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

400 000 (devise non précisée)

Le présent marché a pour objet d’assurer la maintenance préventive et corrective des portes, portails et barrières du Conseil Départemental de l’Yonne et du Service Départemental d’Incendie et de Secours de l’Yonne (SDIS 89).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

1 octobre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

400 000 (devise non précisée)

La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de broyage et de l'évacuation des plantations, branches et troncs situés le long des routes départementales, des véloroutes et de leurs dépendances et sur les propriétés du Conseil départemental, ainsi qu’à la valorisation des déchets issus de l’élagage mécanique ou manuel exécuté par les services du Conseil départemental de l'Yonne sans intervention de prestataire externe. Lieu d’exécution : Département de l’Yonne (89), sur l’ensemble des routes et propriétés à la charge du Département.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

15 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Conformément à la loi n° 2025-1251 du 22 décembre 2025 et au décret n° 2022-581 du 20 avril 2022, le présent contrat a pour objet la mise en œuvre d'une convention de participation à adhésion obligatoire portant sur la mise en place d’une couverture complémentaire de prévoyance au profit des agents du Conseil Départemental de l’Yonne. Les garanties de prévoyance obligatoire sont le risque incapacité de travail et le risque invalidité. Les garanties de prévoyance facultative sont le risque de perte de retraite et la garantie décès. Les conditions particulières sont précisées à l'article 7 du Cahier des Clauses Particulières (CCP).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

7 août 2026

Reconduction

Prévue

La présente consultation a pour objet la fourniture sans la livraison d’enrobés hydrocarbonés aux équipes de la régie routière du Département de l’Yonne réparti en trois Unités Territoriales Routières afin de permettre l’entretien des routes départementales selon les spécifications indiquées au cahier des clauses techniques particulières.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

2 septembre 2026

Reconduction

Prévue

la fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules légers toute marque (lot 1), la fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds et remorques toute marque (lot 2) et la fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des engins de fauchage toute marque (lot 3).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Prestation de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de l'Yonne

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

12

La présente consultation a pour objet l’accord cadre mono-attributaire à bons de commande afin de réaliser les diagnostics phytosanitaires des arbres situés le long des routes départementales, des véloroutes et leurs dépendances ainsi que dans les propriétés du Département de l’Yonne. Les prestations du présent marché visent à identifier les arbres représentant un risque pour leur environnement (arbre risquant de chuter, identification des pathologies, etc). Lieu d’exécution : Département de l’Yonne (89). L’expert a la charge d’assurer ses déplacements et l’acheminement du matériel nécessaire en tous points du territoire du Département de l’Yonne.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

7

Conformément à la loi n° 2025-1251 du 22 décembre 2025 et au décret n° 2022-581 du 20 avril 2022, le présent contrat a pour objet la mise en œuvre d'une convention de participation à adhésion obligatoire portant sur la mise en place d’une couverture complémentaire de prévoyance au profit des agents du Conseil Départemental de l’Yonne. Les garanties de prévoyance obligatoire sont le risque incapacité de travail et le risque invalidité. Les garanties de prévoyance facultative sont le risque de perte de retraite et la garantie décès. Les conditions particulières sont précisées à l'article 7 du Cahier des Clauses Particulières (CCP).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

7 août 2026

Reconduction

Prévue

Conformément à la loi n° 2025-1251 du 22 décembre 2025 et au décret n° 2022-581 du 20 avril 2022, le présent contrat a pour objet la mise en œuvre d'une convention de participation à adhésion obligatoire portant sur la mise en place d’une couverture complémentaire de prévoyance au profit des agents du Conseil Départemental de l’Yonne. Les garanties de prévoyance obligatoire sont le risque incapacité de travail et le risque invalidité. Les garanties de prévoyance facultative sont le risque de perte de retraite et la garantie décès. Les conditions particulières sont précisées à l'article 7 du Cahier des Clauses Particulières (CCP).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

7 août 2026

Reconduction

Prévue

La présente consultation a pour objet l’externalisation de la mise en oeuvre des mesures d’accompagnement social personnalisé (MASP) via un accord cadre à bon de commande conformément aux dispositions de l’article L271-3 du code de l’action sociale et des familles. Les MASP sont des missions incombant aux services sociaux du Département. Elles sont destinées à aider une personne majeure dont la santé ou la sécurité est menacée par les difficultés qu'elle rencontre pour gérer ses ressources et ses prestations sociales. Une Masp fait l'objet d'un contrat d'accompagnement social personnalisé (Casp) déterminant les modalités de sa mise en oeuvre avec le bénéficiaire. Les MASP peuvent faire l’objet d’une délégation aux personnes mentionnés à l’article L271-3 du code de l’action social et des familles. Lieu(x) d’exécution : Département de l’Yonne. Le détail des zones d’actions entre les deux lots du présent marché est défini à l’annexe 1 du CCTP.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

1

La présente consultation porte sur les prestations suivantes : Fourniture et transport de liants anhydres et d'émulsions cationiques pour les besoins du Département de l’Yonne pour les réalisations suivantes : • travaux de préparation des supports de chaussée • confection des enduits superficiels d'usure • réalisation des couches d'accrochage préalable à la mise en œuvre des enrobés

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

3

La présente consultation concerne les prestations suivantes : Fourniture et livraison de véhicules légers, de véhicules utilitaires légers, de véhicules lourds, de tracteurs agricoles, d’engins de travaux publics et de remorques, neufs et d’occasion pour le Département de l’Yonne.En application de l’article R.2162-37 du Code de la commande publique, le présent SAD a été décomposé en 12 catégories distinctes comme suit : 1 Fourniture et livraison de véhicules légers neufs 2 Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers neufs 3 Fourniture et livraison de véhicules utilitaires lourds et de véhicules lourds neufs 4 Fourniture et livraison de tracteurs agricoles et groupes de broyage neufs 5 Fourniture et livraison d’engins de travaux publics neufs 6 Fourniture et livraison de remorques neuves 7 Fourniture et livraison de véhicules légers d’occasion 8 Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers d’occasion 9 Fourniture et livraison de véhicules utilitaires lourds et de véhicules lourds d’occasion 10 Fourniture et livraison de tracteurs agricoles et groupes de broyage d’occasion 11 Fourniture et livraison d’engins de travaux publics d’occasion 12 Fourniture et livraison de remorques d’occasion

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

la fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules légers toute marque (lot 1), la fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds et remorques toute marque (lot 2) et la fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des engins de fauchage toute marque (lot 3).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

15 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de lubrifiants et produits connexes pour le département de l'Yonne

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

6

Prestations de maintenance et d'entretien des infrastructures de communication éléctroniques hertziennes situées sur le territoire du Département de l'Yonne

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

8 juin 2026

Reconduction

Prévue

La présente consultation est organisée afin de choisir, au titre de la phase candidature, un projet en vue de l’attribution ultérieure du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une nouvelle Unité Territoriale de Solidarité (UTS) à Toucy (89). La phase « offres » interviendra dans un second temps, conformément au planning prévisionnel visé à l’article 1.6 du règlement de la consultation. Cette seconde phase correspond à la seconde étape de la présente consultation, au sens de l'article 5.1.9 du présent avis. La mission confiée au maître d’œuvre est une mission selon le livre IV du Code de la Commande Publique relatif aux marchés publics liés à la maîtrise d’ouvrage et à la maîtrise d’œuvre. La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-3°, R2161-12 à R2161-20 et R2172-2-6° du Code de la Commande Publique. La durée du contrat objet de la présente consultation ainsi que les délais de chaque phase (conception et réalisation), y compris les délais spécifiques de chaque élément de missions seront précisés au stade de l’offre. Il est néanmoins porté à l’attention des soumissionnaires le fait que le délai prévisionnel des travaux est fixé à 12 mois, dont la période de préparation de chantier. Conformément aux dispositions de l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation n’est pas allotie car elle ne permet pas l’identification de prestations distinctes.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue