Commune de Frans

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Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.

Historique des marchés

6

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Achat de fournitures scolaires et assimilées

    Attribution
    29 août 2024Avis n° 24-98353
    Voir les détails de l’avis 24-98353

    La présente consultation concerne un marché relatif à l'achat de diverses fournitures scolaires et assimilées, conclu suivant la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande. Le présent marché est conclu dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre les personnes morales de droit public désignées ci-après : -la communauté de communes Dombes Saône Vallée ; -la commune d'Ambérieux en Dombes ; -la commune de Civrieux ; -la commune de Fareins ; -la commune de Frans ; -la commune de Massieux ; -la commune de Misérieux ; -la commune de Parcieux ; -la commune de Reyrieux ; -la commune de Saint-Bernard ; -la commune de Saint-Didier-de-Formans ; -la commune de Sainte-Euphémie ; -la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux ; -la commune de Savigneux ; -la commune de Toussieux ; -la commune de Trévoux ; -la commune de Villeneuve. Il est précisé que le présent marché est conclu pour répondre uniquement aux besoins des communes membres du présent groupement. La CCDSV, dont la seule qualité est celle de coordonnateur du groupement de commandes, n'entend émettre aucune commande sur la base de cet accord-cadre.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Non prévue
    Montant attribué
    800 000 (devise non précisée)

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : DEVELAY

      Date du contrat : 30 juillet 2024

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Extension et restructuration de l'école maternelle de Frans (01)

    Avis de marché
    3 mai 2024Avis n° 24-53316
    Voir les détails de l’avis 24-53316

    Extension et restructuration de l'école maternelle de Frans (01)

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    31 mai 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Achat de fournitures scolaires et assimilées

    Avis de marché
    26 avr. 2024Avis n° 24-49171
    Voir les détails de l’avis 24-49171

    La présente consultation concerne un marché relatif à l'achat de diverses fournitures scolaires et assimilées, conclu suivant la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande. Le présent marché est conclu dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre les personnes morales de droit public désignées ci-après : -la communauté de communes Dombes Saône Vallée ; -la commune d'Ambérieux en Dombes ; -la commune de Civrieux ; -la commune de Fareins ; -la commune de Frans ; -la commune de Massieux ; -la commune de Misérieux ; -la commune de Parcieux ; -la commune de Reyrieux ; -la commune de Saint-Bernard ; -la commune de Saint-Didier-de-Formans ; -la commune de Sainte-Euphémie ; -la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux ; -la commune de Savigneux ; -la commune de Toussieux ; -la commune de Trévoux ; -la commune de Villeneuve. Il est précisé que le présent marché est conclu pour répondre uniquement aux besoins des communes membres du présent groupement. La CCDSV, dont la seule qualité est celle de coordonnateur du groupement de commandes, n'entend émettre aucune commande sur la base de cet accord-cadre.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    7 juin 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Rénovation énergétique de l'école élémentaire située rue des écoles - 01480 FRANS

    Avis de marché
    1 mars 2024Avis n° 24-26073
    Voir les détails de l’avis 24-26073

    Rénovation énergétique de l'école élémentaire située rue des écoles - 01480 FRANS

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    29 mars 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de la commune de frans

    Attribution
    1 juil. 2021Avis n° 21-87242
    Voir les détails de l’avis 21-87242

    La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de la commune de Frans.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2021FRANS01
    Reconduction
    Prévue
    Offres reçues
    2

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de la commune de Frans

      Titulaire : SAS Restauration Pour Collectivités (RPC)

      Montant : 320 000 EUR

      Date du contrat : 29 juin 2021

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  • fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de la commune de frans

    Avis de marché
    25 mars 2021Avis n° 21-38564
    Voir les détails de l’avis 21-38564

    La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de la commune de Frans.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2021FRANS01
    Durée
    12 mois
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    320 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    320 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.