Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

Entretien des parcelles communautaires et des espaces naturels de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

5 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

Prestations de nettoyage des bâtiments pour la Commune de Beaune et la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud - Lot 1 équipements sportifs municipaux et communautaires - Relance. Le lot 1 « équipements sportifs municipaux et communautaires » de la procédure initiale n°2025C27 relative à des prestations de nettoyage des bâtiments pour la Commune de Beaune et la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud a été déclaré infructueux par la Commission d’Appel d’Offres réunie le 4.12.2025. Les offres ont été déclarées inacceptables. Par conséquent, le lot 1 fait l’objet de la présente relance.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

18 août 2026

Reconduction

Non prévue

Réalisation d'une structure artificielle d'escalade à Nolay. Les prestations font l’objet d’une tranche ferme et d’une tranche optionnelle au sens des articles R2113-4 à R2113-6 du code de la commande publique. Tranche ferme : réalisation s’une structure artificielle d’escalade Tranche optionnelle : protection des dallages et revêtements de sols

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

13 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

Prestations de suivi de la biodiversité dans le Parc Etangs d'Or de Merceuil Tailly et des sites naturels de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

5

La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels des produits divers destinés à la ville de Beaune et à la Communauté d'agglomération Beaune, Côté et Sud : - Matériel de quincaillerie/visserie - Matériel de plomberie - Matériel d'électricité Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum par lot sur toute la durée du marché. Les montants maximum par lot sont les suivants : - Lot 1 : Matériel de quincaillerie/visserie - 60 000 Euros HT - Lot 2 : Matériel de plomberie - 50 000 Euros HT - Lot 3 : Matériel d'électricité - 160 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant attribué

123 983,64 (devise non précisée)

Offres reçues

5

Ce marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles L1111-1, L1111-4, L2124-1 et L2124-2 et des articles R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique. Le lot 2 et le lot 4 sont des accords-cadres mono-attributaire à bons de commande conclu en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique. Le marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2029. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

554 506,69 (devise non précisée)

Offres reçues

6

Prestations de suivi de la biodiversité dans le Parc Etangs d'Or de Merceuil Tailly et des sites naturels de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

22 décembre 2025

Reconduction

Non prévue

Prestations de suivi de la biodiversité dans le Parc Etangs d'Or de Merceuil Tailly et des sites naturels de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

22 décembre 2025

Reconduction

Non prévue

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conclu en application des articles L1212-1 et L1212-3, L2124-1, L2125-1-1° et des articles R2124-1 et R2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 5 200 000 Euros HT sur la durée du marché. Le marché est conclu à compter de la notification du 1er bon de commande jusqu'au 4 février 2029.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

5 200 000 (devise non précisée)

Montant attribué

1 379 895 (devise non précisée)

Offres reçues

4

Ce marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles L1111-1, L1111-4, L2124-1 et L2124-2 et des articles R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique. Le lot 2 et le lot 4 sont des accords-cadres mono-attributaire à bons de commande conclu en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique. Le marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2029. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

10 octobre 2025

Reconduction

Non prévue

Le présent contrat cadre a pour objet des travaux de réseaux humides pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS). Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaire à marchés subséquents passé en appel d'offres ouvert en application des articles L1212-1 et L1212-3, L2124-1, L2125-1-1°, et des articles R2124-1, R2162-1 à R2162-12 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 10 000 000 Euros HT sur la durée du marché. Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans. La conclusion des marchés subséquents passés sur la base du présent accord cadre ne pourra se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Aucun marché subséquent ne pourra donc être notifié postérieurement à la date de fin de validité de l'accord-cadre. Les éventuelles consultations en cours pour l'attribution de marchés subséquents seront classées sans suite.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

10 000 000 (devise non précisée)

Montant attribué

2 463 780 (devise non précisée)

Offres reçues

5

Ce marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles L1111-1, L1111-4, L2124-1 et L2124-2 et des articles R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique. Le lot 2 et le lot 4 sont des accords-cadres mono-attributaire à bons de commande conclu en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique. Le marché est conclu à compter du 1er décembre 2025 et jusqu'au 30 novembre 2028, ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

29 septembre 2025

Reconduction

Non prévue

La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels des produits divers destinés à la ville de Beaune et à la Communauté d'agglomération Beaune, Côté et Sud : - Matériel de quincaillerie/visserie - Matériel de plomberie - Matériel d'électricité Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum par lot sur toute la durée du marché. Les montants maximum par lot sont les suivants : - Lot 1 : Matériel de quincaillerie/visserie - 60 000 Euros HT (40 000 Euros HT Ville - 20 000 Euros HT CABCS) - Lot 2 : Matériel de plomberie - 50 000 Euros HT (40 000 Euros HT ville - 10 000 Euros HT CABCS) - Lot 3 : Matériel d'électricité - 160 000 Euros HT (140 000 Euros HT ville + 20 000 Euros HT CABCS) Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

22 septembre 2025

Reconduction

Prévue

Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché de : - 2 500 000 repas/goûters pour le lot 1 - 260 000 déjeuners/goûters/soupers pour le lot 2 Le marché prend effet à compter de la réunion de lancement du marché et se terminera à la fin de l'année scolaire 2028/2029. La date prévisionnelle du début de prestation est fixée au 1er septembre 2025.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

3

Diagnostic et contrôle de bon fonctionnement des assainissements non collectifs de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conclu en application des articles L1212-1 et L1212-3, L2124-1, L2125-1-1° et des articles R2124-1 et R2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 5 200 000 Euros HT sur la durée du marché. Le marché est conclu à compter de la notification du 1er bon de commande jusqu'au 4 février 2029.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

8 août 2025

Reconduction

Non prévue

La présente consultation a pour objet la prise en compte de missions de surveillance, de gardiennage et de prévention par agent itinérant sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Le présent marché fait l'objet d'une part de prestations récurrentes pour la baignade à filtration naturelle « Beaune Côté Plage » et pour le parc éco loisirs de MERCEUIL TAILLY « Les Etangs d'Or » à proximité de BEAUNE, et d'autre part de prestations ponctuelles pour les besoins généraux de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

207 816 (devise non précisée)

Offres reçues

2

Ce marché est un accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum annuel : - de 250 000 Euros HT pour lot 1, pour les prestations commandées sur la base des prix unitaires, - de 90 000 Euros HT pour le lot 2. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée d'un an. Le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnisation en cas de non reconduction du marché. Si le marché n'est pas reconduit, l'acheteur informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé réception 3 mois avant la fin du marché.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

1

La consultation est lancée en procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 L1111-4 et L2124-1, R2124-1, L2124-2 et R2124-2-1 du code de la commande publique. Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an, reconductible expressément 2 fois pour une année soit 3 années au total. Pour chacun des lots, le marché sera reconduit avant le 31/01 de l'année n+1 par ordre de service en raison notamment de la possibilité d'évolution du mode de gestion du site concernant le lot 1. Le prestataire sera prévenu par lettre recommandée avec accusé de réception. La non-reconduction du marché ne donne droit à aucune indemnité. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur. Prestations supplémentaires éventuelles (options) à réponse obligatoire : Pour le lot 2, le prestataire devra proposer un service de vente en ligne interfacé avec le logiciel de caisse. Cette PSE sera retenue ou non lors de l'attribution du marché.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

351 369,54 (devise non précisée)

Offres reçues

1

Il s'agit d'un marché à procédure formalisée passé en application des articles L1111-1, L1111-3, L2124-1 et 2, et des articles R2124-1 et 2 du code de la commande publique. Cette consultation correspond en partie à la relance du lot 1 de la consultation 2024C38 qui avait pour objet l'achat d'une BOM de 20 m3 et qui avait été déclarée infructueux par les membres de la Commission d'Appel d'Offres réunis le 10 décembre 2024, à la suite de l'irrégularité de l'ensemble des 4 offres reçues. Ce lot devait être relancé sur la base d'un cahier des charges modifié. Il fait l'objet de la présente consultation auquel l'achat d'une seconde BOM a été ajouté. Le marché est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification qui vaut commande du véhicule. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant attribué

449 896 (devise non précisée)

Offres reçues

3