Centre Hospitalier d'Aubagne
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Historique des marchés
7Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
2025-0596 Prestations Juridiques Dans Le Cadre De L'Operation De Construction Du Nouvel Hopital Du Pays D'Aubagne
Avis de marché16 mars 2026Avis n° 26-27024Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-27024
S'agissant d'une reconstruction hospitalière, le projet nécessite un accompagnement juridique poussé sur des points de droit complexes. Les montages juridiques ou les orientations stratégiques choisies auront un impact structurant et financier sur le projet dans sa globalité. Le présent accord-cadre composite comprend une partie à prix forfaitaires pour des missions définies et développées pour chacun des lots et une partie à bon de commande pour des questionnements ou un accompagnement plus ponctuel sur le projet. Le présent accord-cadre de prestations juridiques comprend deux grands volets : - Le conseil et l'assistance juridique auprès de l'établissement ; - La représentation en justice de l'établissement, tant en demande qu'en défense, par la préparation et la production des actes de procédure y afférents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 20 avril 2026
- Reconduction
- Non prévue
2025-0131 MAPA PRESTATIONS JURIDIQUES
Attribution17 févr. 2026Avis n° 26-16377Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-16377
Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre à bons de commande de prestations juridiques comprend deux grands volets : - La représentation en justice de l'établissement, tant en demande qu'en défense, par la préparation et la production des actes de procédure y afférents ; - Le conseil et l'assistance juridique auprès de l'établissement. Le montant maximum du marché, sur sa durée totale et tous lots confondus, est de 5 485 760 euro(s) H.T
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 3 143 560 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 18
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0005
Titulaire : CORNET VINCENT SEGUREL
Montant : 1 216 EUR
Date du contrat : 14 août 2025
LOT-0004
Titulaire : CORNET VINCENT SEGUREL
Montant : 1 262 EUR
Date du contrat : 14 août 2025
LOT-0002
Titulaire : LONQUEUE - SAGALOVITSCH - EGLIE-RICHTERS & ASSOCIES
Montant : 1 679,7 EUR
Date du contrat : 14 août 2025
LOT-0006
Titulaire : OBADIA & STASI
Montant : 1 800 EUR
Date du contrat : 14 août 2025
LOT-0001
Titulaire : CORNET VINCENT SEGUREL
Montant : 1 054 EUR
Date du contrat : 14 août 2025
Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.
Fourniture De Pain Frais Et De Viennoiseries Pour Le Centre Hospitalier D'Aubagne
Avis de marché7 mai 2025Avis n° 25-52229Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-52229
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 5 juin 2025
- Reconduction
- Prévue
2025-0131 MAPA PRESTATIONS JURIDIQUES
Avis de marché10 avr. 2025Avis n° 25-39853Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-39853
Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre à bons de commande de prestations juridiques comprend deux grands volets : - La représentation en justice de l'établissement, tant en demande qu'en défense, par la préparation et la production des actes de procédure y afférents ; - Le conseil et l'assistance juridique auprès de l'établissement. Le montant maximum du marché, sur sa durée totale et tous lots confondus, est de 5 485 760 euro(s) H.T
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 30 avril 2025
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 3 143 560 (devise non précisée)
2025-0131 MAPA PRESTATIONS JURIDIQUES
Avis de marché29 mars 2025Avis n° 25-34974Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-34974
Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre à bons de commande de prestations juridiques comprend deux grands volets : - La représentation en justice de l'établissement, tant en demande qu'en défense, par la préparation et la production des actes de procédure y afférents ; - Le conseil et l'assistance juridique auprès de l'établissement. Le montant maximum du marché, sur sa durée totale et tous lots confondus, est de 5 485 760 euro(s) H.T
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 30 avril 2025
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 3 143 560 (devise non précisée)
2024-0684 PRODUCTION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE CENTRE HOSPITALIER D'AUBAGNE
Avis de marché21 nov. 2024Avis n° 24-131311Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-131311
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 20 décembre 2024
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 2 800 000 (devise non précisée)
2024-0206 SERVICE DE PREFINANCEMENT DE LA T2A AU PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER D'AUBAGNE
Avis de marché26 mars 2024Avis n° 24-35112Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-35112
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué est le montant maximum et comprend la totalité des périodes de reconduction. Ce service a vocation à préfinancer les créances détenues par le CH d'Aubagne sur l'Assurance Maladie. Le présent marché fixe le cadre des conditions financières et opérationnelles du service de préfinancement de la T2A
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 25 avril 2024
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 800 000 (devise non précisée)
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