CA PAU BEARN PYRENEES

La CAPBP Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) - La Ville de Pau (VDP) - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Syndicat Pau Béarn Pyrénées Mobilités - La commune de Mazères-Lezons - La commune de Bougarber. Accord-cadre à bons de commande avec maxi pour la période initiale; Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction Pour les lots 2 et 11 les marchés comportent une part forfaitaire. Pour les lots 1, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 seront attribués à un maximum de 2 opérateurs économiques sous condition d'un nombre suffisant d'offres. Les lots 2, 3 et 11 sont mono attributaires. Visite obligatoire pour les lots 2 et 11 (Cf. règlement de consultation). Viste facultative pour les lots 3 à 10 (Cf. règlement de consultation). Consultation comportant une clause sociale et des conditions d'exécution à caractère environnemental (Cf. CCAP). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 17 novembre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si elle est postérieure. La date de fin de la première période pour l'ensemble des lots est le 17 novembre 2027. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

5 octobre 2026

Reconduction

Prévue

Groupement de commande composé de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) (coordonnateur du groupement) et de la Ville de Pau (VDP) et du Syndicat mixte Pau Béarn Pyrénées (SPBPM). Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec maxi HT par an : - Lot 01 : 87 500 euro(s) (CAPBP) - 62 500 euro(s) (VDP) et 10 000 euro(s) (SPBPM) ; - Lot 02 : 125 000 euro(s) (CAPBP) et 125 000 euro(s) (VDP) ; - Lot 03 : 50 000 euro(s) (CAPBP) et 75 000 euro(s) (VDP) ; - Lot 04 : 20 000 euro(s) (CAPBP) et 25 000 euro(s) (VDP) ; - Lot 05 : 62 500 euro(s) (CAPBP) et 75 000 euro(s) (VDP) ; - Lot 06 : 5 000 euro(s) (CAPBP) et 5 000 euro(s) (VDP). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Lots 1, 2, et 3 : accord-cadre attribué à 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Lots 4, 5 et 6 : accord cadre mono attributaire. Marché réservé uniquement pour le lot 06. Accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Code CPV par lot : Cf. règlement de consultation. Forme juridique du groupement : Cf. règlement de consultation. Règlement du marché : Cf. règlement de consultation. Critères de sélection des candidatures : Cf. règlement de consultation. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental (Cf. CCAP). Durée du contrat : période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues : 4 ans. La date indiquée pour la durée à compter du 01/01/2027 est une date donnée à titre indicatif

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

12 octobre 2026

Reconduction

Prévue

Marché ordinaire sans décomposition en lots. Durée du contrat : 6 mois à compter de la date fixée pour ordre de service. La date indiquée pour la durée à compter du 01/12/2026 est une date donnée à titre indicatif. Forme juridique du groupement : Cf. règlement de consultation. Règlement du marché : Cf. règlement de consultation. Critères de sélection des candidatures : Cf. règlement de consultation. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental (Cf. CCAP). Une visite sur site est obligatoire : Cf. règlement de consultation

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

2 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

Groupement de commandes composé de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) (coordonnateur du groupement) et du Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités (PBPM). Accord-cadre à bons de commande (maximum annuel de 30 000 euro(s) HT pour la CAPBP et 10 000 euro(s) HT pour le PBPM) et avec une part forfaitaire. Code CPV : Cf. règlement de consultation. Forme juridique du groupement : Cf. règlement de consultation. Règlement du marché : Cf. règlement de consultation. Critères de sélection des candidatures : Cf. règlement de consultation. Durée du contrat : période initiale de 1 an à compter de la notification du marché (Cf. CCAP). Date de début des prestations mentionnée à titre indicatif

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

2 octobre 2026

Reconduction

Prévue

CAPBP Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) - La Ville de Pau (VDP) - Le Syndicat Mixte Pau Béarn Mobilités / Le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Accord-cadre avec maxi. Les prestations sont réparties en 3 lots. Les lots 1 et 2 seront chacun attribués à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 3 sera attribué à un seul opérateur économique et c'est un marché réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots, sous réserve de la réservation du lot 3 dans les conditions mentionnées à l'article 2.5 ci-après. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans. La date indiquée, à compter du 20/05/2026 est une date prévisionnelle

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PAU BEARN PYRENEES désignée coordonnateur du groupement de commandes composé de : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PAU BEARN PYRENEES, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, VILLE DE PAU, SYNDICAT PAU BEARN PYRENEES MOBILITES et COMMUNE DE LEE Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel pour chaque membre du groupement et à marchés subséquents pour les lots 1 à 6 et 15 à 2. Accord cadre à bons de commande avec un maximum annuel pour chaque membre du groupement pour les lots 7 à 14 (cf. règlement de consultation). Prestations réparties en 20 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre. Codes CPV principal et par lot : Cf. règlement de consultation. Forme juridique du groupement : Cf. règlement de consultation. Règlement du marché : Cf. règlement de consultation. Critères de sélection des candidatures : Cf. règlement de consultation. Durée du contrat : période initiale allant du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure au 1er janvier 2027, au 31 décembre 2027 (Cf. CCAP). Clauses de développement durable et clause d'action sociale (Cf. CCAP)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

21 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées, coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP), la ville de Pau (VDP), le CCAS, la ville de Lescar et le Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités (SMPBPM) Accord cadre à bons de commande réparti en 36 lots Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique sauf le lot 1 qui sera attribué à deux opérateurs économique (sous réserve d'un nombre d'offre suffisant). La date de commencement de la durée des accords-cadres est notée à titre indicatif

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

2

Marché à tranches et réparties en 10 lots Les lots 8, 9 et 10 ne concernent pas cette consultation. Visite obligatoire : Cf Règlement de la consultation L'exécution du marché comporte une clause sociale obligatoire d'insertion par l'activité économique. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale maximale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 20 mois. La date indiquée au 26 mai 2026, est une date prévisionnelle

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

7 300 000 (devise non précisée)

Offres reçues

8

Groupement de commande composé de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) (coordonnateur du groupement) et de la Ville de Pau (VDP). Accord cadre à bons de commande. Prestations réparties en 5 lots. Le lot n°05 sera passé selon une procédure distincte de la présente consultation. Codes CPV par lot : Cf. règlement de consultation. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental (Cf. CCAP). Forme juridique du groupement : Cf. règlement de consultation. Règlement du marché : Cf. règlement de consultation. Critères de sélection des candidatures : Cf. règlement de consultation

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

31 août 2026

Reconduction

Prévue

CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP), la ville de Pau (VDP) et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum réparti en 4 lots. La date de début des marchés est donnée à titre indicatif

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

24 août 2026

Reconduction

Prévue

CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP), la ville de Pau (VDP) et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum réparti en 4 lots. La date de début des marchés est donnée à titre indicatif

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

7 août 2026

Reconduction

Prévue

Accord-cadre « composite » comprenant : Une partie sous la forme d'un marché ordinaire : entretien courant et maintenance préventive des installations électromécaniques des systèmes d'assainissement de la CAPBP ; Une partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant maxi de 350 000,00 euro(s) H.T. pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 27 juillet 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de conduction est fixé à 3. La durée de chaque période de conduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2

CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : la CAPBP, le CCAS, le SPBPM et la VDP. Accord-cadre avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations inférieures ou égales à 5 000,00 euro(s) H.T. : Accord-cadre à bons de commande. Les prestations supérieures à 5 000,00 euro(s) H.T. : Accord-cadre à marchés subséquents. Les prestations urgentes quels que soit le montant : Accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les montants maxi en euro(s) H.T. / an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. CAPBP : 100 000,00 euro(s) H.T. VDP : 50 000,00 euro(s) H.T. SPBPM : 50 000,00 euro(s) H.T. CCAS : 50 000,00 euro(s) H.T. La date indiquée au 18/06/2026 est une date prévisionnelle

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2

Accord-cadre à bons de commande avec montant maxi :2 500 000,00 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/08/2026 ou à la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2

La CAPBP Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) - La Ville de Pau (VDP) Accord-cadre avec maxi pour la période initiale : Pour la VDP : 80 000,00 euro(s) H.T. Pour la CAPBP : 20 000,00 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de conduction La date indiquée, à compter du 01/09/2026, est une date prévisionnelle

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

27 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Accord-cadre à bon de commande avec maxi 60 000 euro(s) HT par an Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, cet accord cadre comporte une clause d'insertion sociale. La date indiquée au 1er octobre 2026 est une date prévisionnelle

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

31 août 2026

Reconduction

Prévue

CAPBP Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres, la CAPBP et la VDP Accord cadre à bons de commande avec montant maxi pour la période initiale : Pour la CAPBP : 20 000,00 euro(s) H.T. Pour la VDP : 32 000,00 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La durée indiquée à compter du 20/07/2026 est une date prévisionnelle

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

29 juin 2026

Reconduction

Prévue

CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : la CAPBP et la VDP Accord-cadre mixte. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réparties en 5 lots : Montant maxi / an Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Pour les lots 1 à 3 : Les prestations inférieures ou égales à 5 000,00 euro(s) H.T. : Accord-cadre à bons de commande. Les prestations supérieures à 5 000,00 euro(s) H.T. : Accord-cadre à marchés subséquents. Pour les lots 1 à 3, l'accord-cadre est attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La date indiquée au 10/03/2026 pour le commencement du marché est une date prévisionnelle

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

4

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

27 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

CAPBP Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres la CAPBP et la Ville de Pau. Accord-cadre avec maxi pour la période initiale : Pour la VDP : 80 000,00 euro(s) H.T. Pour la CAPBP : 20 000,00 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction Il sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques sous condition d'un nombre suffisant d'offres. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à sont terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans. La date indiquée au 13/05/2026 est une date prévisionnelle

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue