Alès Agglomération

Il s'agit de fournir, entretenir et dépanner des pneumatiques pour les véhicules de collecte et engins spéciaux, sur site, dans les dépôts techniques et sur l'ensemble du territoire d'Alès Agglomération.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

17 septembre 2026

Reconduction

Prévue

La présente consultation concerne des prestations d'entretien des stades de pelouse végétale de la communauté d'Alès Agglomération. Au titre du présent marché, les fournitures nécessaires à l'exécution du marché (engrais, semences, désherbants, sable...) sont fournies par l'acheteur public (les machines nécessaires à l'entretien des stades sont cependant mises à disposition par le titulaire du marché). Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 40 000 euros HT. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de notification. il est renouvelable 3 fois par période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale, toutes périodes confondues, n'excède quatre ans. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Aucune variante acceptée. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation). Financement du marché : fonds propres de la Communauté Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : fermes, révisables annuellement en cas de reconduction.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

4 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Collecte de verre ménagers, de fibreux et de PJM en points d'apports volontaires et transport vers le centre de tri

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

1

La présente consultation concerne la location (sans option d'achat), l'installation, la maintenance et l’exploitation d’un système de géolocalisation 4G/4G+ permettant le suivi en temps réel des véhicules de la Communauté d'Alès Agglomération pour améliorer la gestion de sa flotte, ainsi que la formation des agents à cet outil. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de réception du premier bon de commande. il est renouvelable 3 fois par période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale, toutes périodes confondues, n'excède quatre ans. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Aucune variante acceptée. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation). Financement du marché : fonds propres de la Communauté Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s). Variation des prix : fermes, révisables annuellement en cas de reconduction.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

14 août 2026

Reconduction

Prévue

Le présent marché est pris en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le délai d'exécution est de 18 mois hors période de préparation de chantier de 2 mois. le délai d'exécution du marché commence à courir à partir de la date de commencement qui sera définie par ordre de service. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fond propres Alès Agglomération 20 %, Agence de l'Eau 70 %, Conseil départemental 10 %. Les prix du marché sont révisable dans les conditions fixées au CCAP. Avance prévue dans les conditions des articles R.2191-3 à R.2191-19 du code de la commande publique (l'option applicable au titre du CCAG Travaux est l'option B). Le candidat peut présenter une variante dans les conditions fixées au CCAP. Cependant la réponse à l'offre de base est obligatoire.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

18 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Marché de services relatif à la gestion du patrimoine d’éclairage public de la Communauté d’Alès Agglomération, incluant l’exploitation, la maintenance, l’entretien courant des installations ainsi que des travaux de rénovation, de mise en sécurité, de mise en conformité, de pérennisation et, le cas échéant, de réfection des équipements. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande alloti (19 lots géographiques), conclu sans montant minimum annuel et avec des montants maximum annuels. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Durée : 1 an à compter de la date de prise d’effet du premier bon de commande juridique, reconductible 3 fois de façon expresse pour une durée maximale de 4 ans. Dans le cas où le seuil maximum d’un accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Financement : fonds propres de la Communauté d’Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire sous 30 jours. Application d’intérêts moratoires (taux BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement. Une avance pourra être versée sur demande si le marché est supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Aucune garantie financière exigée. Les prix sont fermes et révisables annuellement en cas de reconduction.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2

Il s'agit de prestations de gardiennage pour des événements ponctuels et d'intervention suite à déclenchement d'alarme des sites équipés d'un système de sécurité intrusion. Lot 1 : Prestations d'intervention sur alarme et gardiennage des sites équipés d'un système de sécurité intrusion. Lot 2 : Prestations de gardiennage des piscines intercommunales Lot 3 : Prestations ponctuelles de gardiennage

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

8

Il s'agit de prestations intellectuelles et techniques dans le cadre de stratégie de communication.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

6 août 2026

Reconduction

Prévue

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 70 000 euro(s) HT. Une visite sur site est conseillée. Cette visite conseillée n'est pas obligatoire. Échantillons : L'acheteur public impose la remise d'échantillons dans le cadre de l'analyse des offres au titre de la valeur technique. (la liste des échantillons et les précisions sont indiquées à l'article 5.2 du présent R.C.)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2

Il s'agit de fournir des prestations permettant la télésurveillance, l'évolution et le maintien à niveau du parc des systèmes de sécurité intrusion des sites du groupement de commandes Alès Agglomération, Ville d'Alès et CCAS de la Ville d'Alès (articles L.2113-6 à L.2113-7 du code de la commande publique).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

7

Le présent accord cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet la réalisation de dépistages Radon dans les établissements recevant du public et mesurage Radon dans les lieux de travail. Il passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le présent marché est sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel: 50 000 euro(s) HT. Il est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification reconductible de manière expresse trois fois sans que la durée totale n'excède 4 ans.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

24 juillet 2026

Reconduction

Prévue

La présente consultation est relative à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des travaux d'extension du réseau métropolitain de télécommunication très haut débit d'Alès Agglomération. Le marché est relancé suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande, renouvelable trois fois pour une période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale n'excède quatre ans. Il est conclu pour une période initiale d'un an, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 300 000 euros hors taxes. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint avant la fin de la période initiale, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public. Les prestations sont couvertes par une garantie d'un an pour la partie fibres optiques et connexes, et par une garantie décennale pour la partie génie civil. Les délais de garantie débutent à la date de notification de la décision d'admission.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

22 juillet 2026

Reconduction

Prévue

La présente consultation concerne la fourniture en matériaux bois pour le département Gestion patrimoine immobilier d'Alès Agglomération. L'acheteur public est pouvoir adjudicateur conformément à l'article L1211-1 du Code de la Commande Publique. Le présent marché est un accord-cadre à bon de commande multi-attributaires avec les limites financières annuelles suivantes : sans montant minimum annuel, montant maximum annuel de 45 000 Euros HT. Il sera attribué à 2 candidats maximum qui auront présenté les deux meilleures offres, sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidats et d'offres régulières, appropriées et acceptables. Le marché est conclu pour un délai de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible de façon expresse par période d'un an, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Financement du marché : fonds propres Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

31 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Il s'agit de prestations intellectuelles et techniques dans le cadre de stratégie de communication.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

30 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Dans le cadre du présent marché, le titulaire sera également tenu de reprendre certains véhicules existants désignés dans les documents de la consultation. Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le délai maximum de livraison des véhicules est fixé à deux (2) mois à compter de la réception, par le titulaire, du bon de commande financier émis par Alès Agglomération. Financement du marché : fonds propres de la Communauté Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s). Variation des prix : fermes non actualisables Variantes non autorisées.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

26 juin 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent marché est un accord cadre mono-attributaire à bon de commande relatif à la prestation d'entretien des stades de pelouses synthétiques d'Alès Agglomération. Procédure adaptée ouverte Elle est soumise aux dispositions des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec montant minimum annuel de 2 000 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible de façon express 2 fois, pour une durée maximale de 3 ans.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

22 juin 2026

Reconduction

Prévue

Renouvellement des stations d'épuration sur la commune de St Just et Vacquières relancé suite à classement sans suite, les prestations sont réparties en 3 lots . Le présent marché est pris en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le délai d'exécution est de 6 mois dont 1 mois de préparation pour le lot 1, de 7 mois dont 1 mois de préparation pour le lot 2 et de 5 mois dont 1 mois de préparation pour le lot 3. Pour l'ensemble des lots, le délai d'exécution du marché commence à courir à partir de la date de commencement qui sera définie par ordre de service. Pour le lots 1 et 2, la rémunération se fait sur la base de prix forfaitaire. Et pour le lot 3, la rémunération se fait sur la base de prix unitaires aux quantités réellement livrées ou exécutées au cours de son exécution. Pour le lot 1 et 2 Le candidats peut présenter des variantes dans les conditions fixées au CCAP. Cependant la réponse à l'offre de base est obligatoire. Pour le lot 3, la présentation de variante n'est pas autorisée.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

26 juin 2026

Reconduction

Prévue

Le présent marché est pris en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 1° du code de la commande publique. le délai global d'exécution des travaux est de 4 semaines du le 27 juillet 2026 au 21 aout 2026. L'exécution des travaux débute pour chaque lot à compter de la date fixée par l'ordre de service . Les prix sont fermes et actualisables .Le délai d'exécution de chaque lot est de 4 semaines. Avance prévue pour le le 2 dans les conditions définies dans le CCAP (l'option applicable au titre du CCAG Travaux est l'option B). Une retenue de garantie de 5% du montant du montant initial du marché est appliquée. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêt moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

3 juin 2026

Reconduction

Non prévue

La présente consultation est lancée selon une procédure formalisée avec négociation en application des articles L.21243 et R.21244 du Code de la commande publique. Il s'agit d'une consultation en 2 temps : une phase candidature dont les modalités pour soumissionner sont précisées dans le document « Fiche explicative phase candidature » et dans l'avis d'appel public à la concurrence. A l'issue de cette phase, les candidats qui verront leur candidature admise seront consultés pour la phase suivante qui concerne l'offre. Une phase offre à l'issue de laquelle les candidats remettent leur offre sur la base du dossier de consultation des entreprises.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

3 juin 2026

Reconduction

Prévue

Travaux divers allotis en vue de la création d'une station d’épuration.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue