3505 marchés publics
Programme d'incitation à la création et au développement de liaisons aériennes
CCI de Corse
Un programme d'incitation est proposé pour la création et le développement de liaisons aériennes.
- Conditions d'incitation pour établir de nouvelles liaisons vers des aéroports corses, avec des critères d'éligibilité et de durabilité.
- Incitations pour le développement de liaisons existantes, basées sur l'augmentation du trafic.
- Modulation des redevances aéroportuaires et incitations additionnelles selon les coûts d'exploitation.
- Procédure d'attribution des incitations via un appel à manifestation d'intérêt.
Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules utilitaires
Ville de Douarnenez
Le système d’acquisition dynamique concerne des véhicules utilitaires de type fourgons neufs.
- Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes.
- Types de véhicules : benne, tôlé, etc.
- Reprise des anciens véhicules dans un délai de 10 jours après réception.
- Livraison des véhicules conforme à la réglementation française, avec formalités d'immatriculation et contrôle technique valide.
- Garantie minimale d'un an pour les véhicules d'occasion, nettoyage avant livraison, et fourniture de documents d'entretien.
Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion
Haut Léon Communauté
Le système d'acquisition dynamique concerne la fourniture de véhicules neufs ou d'occasion, incluant des véhicules particuliers et légers utilitaires.
- Nombre de places : 9 maximum
- Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes
- Nombre d’essieux : 2
Obligations incluent la livraison des véhicules, la conformité à la réglementation française, et la garantie des véhicules d'occasion pour une durée minimale de 6 mois.
Système d’acquisition dynamique pour l’ameublement du Totem Baie de Saint-Brieuc en mobilier de réemploi
Saint-Brieuc Armor Agglomération
Le projet d'ameublement du Totem Baie de Saint-Brieuc se concentre sur la fourniture de mobilier de réemploi, incluant :
- Mobilier en bois et métal : tables, bureaux, mobiliers de rangement.
- Assises : chaises de bureau et fauteuils ergonomiques.
- Luminaires : lampadaires et lampes à poser.
- Mobilier en bois : tables, guéridons, jardinières.
- Mobilier en métal : patères, arceaux à vélo.
- Autres équipements : armoires, phonebox, fauteuils.
- Conception d’espaces : aménagement de terrasses, cafés, salles d'exposition.
Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules
Ville de Saint-Brieuc
Un système d'acquisition dynamique est mis en place pour l'achat de véhicules légers et légers utilitaires d'occasion.
- Catégorie : Véhicules légers et légers utilitaires d'occasion
- Capacité : Jusqu'à 9 places
- Poids : Moins de 3.5 tonnes
- Motorisation : Essence, diesel, électrique ou hybride
- Transmission : Manuelle ou automatique
- Justificatif : Révision réalisée à fournir.
Fourniture et livraison de produits alimentaires
Ville de Romainville
La fourniture et la livraison de divers produits d'épicerie, avec des exigences spécifiques sur la qualité et l'emballage.
- Produits déshydratés garantis sans OGM avec fiches techniques.
- Appertisés de fruits et compotes avec teneur réduite en sucre.
- Emballages conformes aux normes alimentaires et étiquetage lisible.
- Traçabilité des produits et respect des normes sanitaires.
Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules neufs et d’occasion
Mairie de Dammarie-Lès-Lys
Un système d’acquisition dynamique est mis en place pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion.
- Fourniture et livraison des véhicules, avec conformité réglementaire pour la circulation en France.
- Preuve d'un contrôle technique valide et état du véhicule nettoyé et révisé.
- Garantie minimale de 6 mois pour les véhicules d'occasion, avec documentation complète fournie.
Fourniture de solutions logicielles en intelligence artificielle appliquée au domaine de la santé
Resah
Fourniture de solutions logicielles en intelligence artificielle appliquée au domaine de la santé.
- Mise en place d’un Système d’Acquisition Dynamique pour la passation de Marchés spécifiques.
- Solutions en mode SaaS ou On Premise, incluant des applications pour le diagnostic, la médecine prédictive, la prise de décision thérapeutique, et bien d'autres domaines médicaux.
- Intégration d'outils d'intelligence artificielle pour l'organisation, la recherche clinique, et des offres combinées regroupant plusieurs solutions.
Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules électriques d'occasion
DINAN AGGLOMÉRATION
Le besoin concerne la fourniture de véhicules électriques d'occasion, incluant des véhicules légers et utilitaires légers.
- Conformité réglementaire : Les véhicules doivent respecter la réglementation pour circuler en France.
- État des véhicules : Nettoyage intérieur et extérieur avant livraison.
- Contrôle technique : Un contrôle technique valide effectué moins de 6 mois avant la vente.
- Garantie : Garantie minimale pièces pour les véhicules d'occasion, qui doivent être nationaux.
- Accessoires : Équipement complet avec documents d'entretien.
Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion
Commune de Bezons
Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion.
- Acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion, incluant des motorisations thermiques, hybrides et électriques.
- Acquisition de véhicules utilitaires et professionnels neufs et d'occasion, avec des options de reprise.
- Services associés tels que la conformité réglementaire, les formalités de vente et d'immatriculation, ainsi que des garanties sur les véhicules.