453 marchés publics
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Prestation d'assurance
Communauté de Communes de Hanau – La Petite Pierre
Assurance multirisque couvrant divers risques liés aux activités de la CCHLPP.
- Responsabilité civile générale et atteinte à l'environnement.
- Protection juridique et assistance en cas de litige.
- Assurance des biens immobiliers, dommages électriques, mobilier urbain et équipements informatiques.
- Garanties pour pertes financières, bris de machines et expositions.
11 sept. 2025
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2 ans à compter du 01/01/2026.
Visite optionnelle
Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion
Région Grand Est
La fourniture de véhicules légers neufs électriques et hybrides est requise, incluant :
- Livraison des véhicules aux points désignés.
- Garantie de conformité à la réglementation française.
- Réalisation des formalités de vente et d'immatriculation.
- Fourniture de la vignette Crit'air et d'un contrôle technique valide pour les véhicules d'occasion.
- Engagement sur une garantie minimale de 12 mois pour les véhicules d'occasion et fourniture des accessoires nécessaires à la circulation.
3 avr. 2029
Multiples
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48 mois à compter du 02/04/2025.
Acquisition et location de véhicules avec prestations associées
GHT Hôpitaux Sud Lorraine
Acquisition et location de véhicules avec prestations associées.
- Acquisition de véhicules de tourisme et utilitaires neufs ou d'occasion (PTAC < 3.5 T) avec toutes motorisations et maintenance associée.
- Location de véhicules de tourisme et utilitaires (PTAC < 3.5 T) avec toutes motorisations et maintenance.
- Acquisition et location de véhicules aménagés dédiés à l'activité sanitaire et hospitalière.
- Conversion de véhicules thermiques en véhicules électriques.
28 févr. 2035
Multiples
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4 ans à compter de la date de publication jusqu'au 15 mars 2035.
Clause environnementale