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569 marchés publics

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Prestations d'assistance et de conseils juridiques en matière de droit de la propriété intellectuelle

Caisse Nationale de l'Assurance Maladie (Cnam)

Prestations d'assistance et de conseils juridiques en matière de droit de la propriété intellectuelle.

  • Consultations en propriété industrielle et littéraire.
  • Dépôt et renouvellement de marques et noms de domaine, avec stratégie associée.
  • Surveillance des marques déposées en France et en UE.
  • Conseils juridiques écrits et oraux, relectures de documents internes.
  • Obligation d'information et de reporting sur les risques juridiques.
27 mai 2025
Multiples
-
1 an, renouvelable 3 fois.
Clause environnementale

État des lieux et amélioration de la signalétique à l'UBO

Université de Bretagne Occidentale

État des lieux et amélioration de la signalétique à l'UBO.

  • Étude des problématiques de signalétique et signalétique inclusive sur l'ensemble des sites.
  • Co-travail avec les usagers pour prototyper des solutions adaptées.
  • Expérimentation et conception de supports de formation pour les agents.
  • Formation des agents à l'usage de la charte globale et à la création d'une signalétique inclusive.
27 mai 2025
Multiples
-
24 mois à compter du 30/06/2025.

Prestation d'assistance à la fabrication additive métallique

CEA

Prestation d'assistance à la fabrication additive métallique, structurée en plusieurs catégories techniques :

  • Industrialisation pour technologie ALM avec des niveaux de complexité variés.
  • Calculs analytiques et FEM selon la complexité des pièces.
  • Fabrication avec des temps de production classés par durée.
  • Nettoyage et contrôle avec différents niveaux de complexité.
  • Contrôle photogrammétrique en fonction du nombre d'opérations.
  • Traitement thermique standard et non standard.
  • Usinage selon le nombre de zones à traiter.
27 mai 2025
Le Barp (33)
-
-

Assurance dommages ouvrage et tous risques chantier

GROUPE HOSPITALIER BRETAGNE SUD

Le projet concerne la maîtrise d'œuvre pour la reconstruction de l'Hôpital de la Villeneuve à Quimperlé, en respectant le programme architectural, fonctionnel et technique.

  • Propositions de solutions d'ensemble et vérification de la faisabilité.
  • Élaboration des études d'avant-projet et de projet, incluant plans, descriptifs et estimations de coûts.
  • Assistance pour la passation des contrats de travaux et élaboration du Dossier de Consultation des Entreprises.
27 mai 2025
Quimperlé (29)
-
140 mois à compter de la notification.
Clause environnementale
Clause sociale

Fourniture d'un data link processor pour aéronefs étatiques et MCO associés

Ministère des Armées

La fourniture d'un data link processor pour aéronefs étatiques et le maintien en condition opérationnelle associé.

  • Fourniture d'un Data Link Processor pour la liaison de données tactiques L22.
  • MCO associé pour garantir la fonctionnalité et la performance des systèmes.
27 mai 2025
Non précisé
-
Non précisé

Métrologie et entretien des équipements de contrôle et de mesure

MINARM/AIR/SIAé

Les prestations concernent les moyens de mesures conventionnels ELEC, incluant :

  • Vérification des équipements de mesure avec ou sans ajustage.
  • Étalonnage pour garantir la précision des mesures.
  • Remise en état des équipements défectueux.

Les services sont offerts sous forme de forfaits ou sur demande, selon les besoins spécifiques.

27 mai 2025
Non précisé
-
60 mois à compter de la date d’attribution.

Services de réparation et d'entretien des navires de guerre

MARINE/DCSSF/DSSF/Brest

Services de réparation et d'entretien des navires de guerre.

  • Enlèvement, dépollution, valorisation et prélèvement de pièces détachées.
  • Transport et dépollution des rechanges.
  • Découpe, caractérisation et ségrégation des déchets.
  • Élimination des déchets dangereux et valorisation des déchets non dangereux.
  • Vente des matières valorisables et équipements réutilisables.
  • Démontage, conditionnement et livraison des sous-ensembles conservés.
27 mai 2025
Multiples
3 500 000
84 mois.

Exploitation de salons de coiffure dans des enceintes militaires

Ministère des Armées

La consultation vise à fournir des services de coiffure et de soins de beauté pour le personnel militaire et civil des garnisons de Thionville et Metz.

  • Services de coiffure adaptés aux besoins des engagés volontaires.
  • Exécution des prestations au 40ème régiment de transmissions à Thionville et d'autres sites militaires à Metz.
  • Durée de la concession d'un an, renouvelable jusqu'à quatre ans.
27 mai 2025
Thionville (57)
-
1 an ferme, renouvelable jusqu'à 4 ans.
Visite requise

Fourniture et maintien en condition opérationnelle d'un logiciel de chargement et de stabilité

MARINE/DCSSF/DSSF/Brest

Fourniture et maintien en condition opérationnelle d'un logiciel de chargement et de stabilité.

  • Fourniture d’un logiciel de calcul de chargement et de stabilité à l’état intact et après avarie.
  • Création d’un jeu de données compatible pour chaque navire inclus dans le périmètre.
  • Fourniture d’un ordinateur portable à chaque navire, contenant le logiciel et le jeu de données correspondant.
  • Fourniture d’un ordinateur portable à quelques unités à terre, avec le logiciel et l’ensemble des jeux de données.
  • Formation des utilisateurs à l’utilisation du logiciel lors de la livraison de chaque ordinateur.
  • Maintien en condition opérationnelle du logiciel.
27 mai 2025
Brest (29)
-
72 mois.

Maintenance des systèmes de sécurité incendie

Ministère des Armées

Maintenance des systèmes de sécurité incendie.

  • Phase de démarrage avec rapport de prise en charge et planning de maintenance.
  • Prise en charge initiale des installations et équipements, avec un rapport détaillé en deux parties (Excel et Word).
  • Validation du rapport par l'acheteur et intégration des données dans le système de GMAO.
  • Planification annuelle des opérations de maintenance et réparations des équipements hors-service.
27 mai 2025
Multiples
-
1 an avec une phase de fin d'1 mois.
Clause environnementale
Visite requise