Fourniture de volailles, volailles labellisées et lapins

L’accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de produits répartis en trois lots : volailles, volailles labellisées et lapins. Les quantités ci-dessous sont des estimations annuelles indicatives, fondées sur les consommations antérieures et sans engagement d’achat ; elles peuvent varier de ±20 %.

Lot 1 — Volailles : aiguillette de poulet (170 kg), coquelet PAC de chair (260 kg), cuisse de poulet déjointée 220 g (1 900 kg), cuisse de canard (120 kg), cuisse de canette sous vide (100 kg), émincé de cuisse de poulet (500 kg), émincé de volaille/épaule coupé dans le filet (2 400 kg), escalope de dinde/dindonneau (1 100 kg), émincé de dindonneau/rouge sans dentelle (800 kg), filet de dinde dans le filet (3 100 kg), filet de poulet sous vide (200 kg), foie de volaille/dindonneau (90 kg), lardons de volaille (50 kg), lamelle de poulet (140 kg), pilon de poulet (200 kg), pintade PAC sans abattis (300 kg), poulet PAC sans abattis (500 kg), rôti de dinde 50/50 ou 30/70 (150 kg), sauté de dinde sans os et sans peau, sous vide (4 300 kg), suprême de poulet (220 kg), osso buco de dinde S/AT (120 g × 10) (70 kg), filet de poulet blanc halal S/OS × 12 2K4 (673 kg) et sot-l’y-laisse de filet (200 kg).

Lot 2 — Volailles labellisées : cuisse de poulet déjointée 220 g (400 kg), émincé de cuisse de poulet (100 kg), filet de poulet sous vide (100 kg), poulet PAC sans abattis (400 kg), escalope de poulet (300 kg), sauté de poulet (100 kg) et suprême de poulet (300 kg).

Lot 3 — Lapins : viande de lapin sans os ni peau (140 kg) et cuisse de lapin déjointée (135 kg).

Les candidats renseignent un BPU unique couvrant les lots, sans modifier ses désignations, unités ni quantités estimées. Les références proposées doivent être conformes à la réglementation applicable et aux caractéristiques techniques attendues. Les changements de références inscrites au BPU nécessitent un accord préalable. En cas de rupture, un produit de qualité équivalente ou supérieure peut être proposé au même prix, après agrément de l’AGAP GRAND-EST, de l’établissement concerné et du coordonnateur.

Qualité, conservation et contrôles. La DLC résiduelle à la livraison doit représenter les deux tiers de la DLC totale, avec un minimum indiqué de 8 jours ; la DLC résiduelle doit être renseignée dans le BPU. La date limite est portée selon la réglementation applicable aux denrées alimentaires. Les livraisons peuvent être contrôlées, y compris par un laboratoire agréé désigné par l’établissement. Les vérifications sont quantitatives et qualitatives ; les frais d’analyse et de contrôle sont supportés par le fournisseur si une non-conformité est constatée. Les denrées rapidement altérables font l’objet d’une vérification le jour de la livraison. En cas d’écart quantitatif, le titulaire peut être mis en demeure de reprendre l’excédent ou de compléter la livraison ; les suites qualitatives possibles comprennent admission, réfaction, ajournement ou rejet. La réception prend effet dans un délai de 15 jours à compter de la livraison, sous réserve des vices cachés ; pour les denrées rapidement altérables, elles sont réputées réceptionnées le jour de livraison si aucune dénonciation n’intervient dans les 15 jours suivant la date prévue.

Commandes et livraison. Les commandes sont passées sur le site marchand du fournisseur, par téléphone ou par voie électronique. Le délai annoncé ne peut excéder « 72 heures en jours ouvrés / 5 jours ouvrés ». Hors urgence, les livraisons ont lieu du lundi au vendredi, pendant les heures ouvrables et dans les créneaux définis par chaque établissement ; le titulaire prévient le référent avant livraison. Le soumissionnaire peut proposer une procédure de livraison d’urgence en cas de rupture. Le chauffeur-livreur décharge la marchandise ; le transfert de responsabilité intervient après réception par les services compétents du bénéficiaire, qui peuvent refuser des produits ayant subi de grosses avaries de transport. Les modalités doivent être précisées dans le document unique des marchés AGAP. Le titulaire conseille les établissements sur l’optimisation des fréquences de livraison.