Vidage et transfert du verre

Le titulaire vide les points d’apport volontaire (PAV) du périmètre des communautés de communes Sidobre Vals et Plateaux (secteur Sidobre), Sor et Agout et Thoré Montagne Noire, puis transfère le verre vers le centre ETS Briane Environnement. Le verre est collecté en vrac, sans tri par couleur, et doit comprendre au minimum 98 % d’emballages en verre issus de la collecte sélective.

Colonnes, tournées et vidage

Le parc comprend des colonnes aériennes, enterrées ou semi-enterrées, d’une capacité de 2 à 4 m³, à préhension simple crochet. Les données 2025 indiquent 1 047 tonnes dans le CCTP, contre 1 046 tonnes dans l’historique du RC ; le RC donne aussi 1 050 t en 2023 et 1 035 t en 2024. Les nombres de colonnes, leur localisation et les tonnages sont indicatifs et susceptibles d’évoluer.

• Respecter une obligation de résultat : vider autant que nécessaire pour éviter les débordements, ainsi qu’une fréquence minimale de toutes les 4 semaines ; du 15 juin au 15 septembre, toutes les 2 semaines, et du 16 septembre au 14 juin, toutes les 4 semaines.
• Adapter les tournées aux périodes estivales, fêtes et événements ; intervenir sous 48 h après une demande ponctuelle écrite ou téléphonique et en cas de saturation ou débordement signalé.
• Collecter du lundi au vendredi, sans intervention entre 19 h et 6 h. Respecter les règles de circulation et, en déchèterie, les protocoles de sécurité applicables.
• Remettre chaque colonne à son emplacement et dans son orientation initiaux ; signaler les anomalies et dysfonctionnements. Selon les besoins, repositionner, installer ou retirer des PAV.

Après chaque collecte, ramasser les emballages en verre et débris de verre autour des bornes et laisser les abords propres. Le ramassage des autres déchets reste à la charge des collectivités. Signaler à TRIFYL les problèmes de qualité du verre, avec photographies, ainsi que les dysfonctionnements observés sur le parc.

Moyens, acheminement et suivi

Prévoir des véhicules en nombre suffisant, équipés de grues et adaptés aux colonnes, aux quartiers desservis et à l’évolution du parc. Ils doivent prévenir les pertes de déchets en collecte comme en transfert ; tout véhicule indisponible est remplacé sans délai. Présenter le parc, l’âge des véhicules et l’équipement éventuel de pesée embarquée. Maintenir les véhicules en état et limiter les nuisances sonores liées aux camions et à la manipulation des colonnes.

Acheminer le verre vers ETS Briane Environnement, organiser les jours et heures de livraison avec le centre, puis assurer la pesée de chaque véhicule et la traçabilité par tickets de pesée. Fournir un planning prévisionnel trimestriel des tournées, avec les colonnes et dates de passage, puis transmettre chaque mois, avant le 10, un état récapitulatif indiquant les colonnes vidées et non vidées, les dates, les tonnages et taux de remplissage par colonne, accompagné des tickets. Le format doit être compatible avec celui de TRIFYL et actualisé si le parc évolue.

Assurer la continuité du service avec les moyens permettant de parer aux incidents. En cas de panne ou d’indisponibilité, prévenir TRIFYL sous 24 h au maximum et convenir des mesures nécessaires pour maintenir le service et faire évacuer le verre. Affecter les chauffeurs et remplaçants nécessaires ; le personnel doit disposer des vêtements de travail et EPI prévus.