Fourniture de véhicules neufs et d’occasion

Fourniture d’un véhicule de type Renault Clio ou équivalent, livré en état de fonctionnement, avec historique d’entretien complet. Aucun véhicule accidenté ou ayant subi des dommages structurels ne sera accepté.

Le véhicule comporte 5 places et 5 portes, une boîte manuelle, une puissance de 60 à 100 ch DIN et une puissance fiscale de 4 à 6 CV. Il fonctionne à l’essence, respecte au minimum la norme Euro 6 et est de couleur blanche. Climatisation obligatoire; les autres options sont libres. Kilométrage inférieur à 40 000 km et mise en circulation à partir de 2021. Si applicable, le contrôle technique valide est remis à la livraison.

Livraison et garanties

• Transport sous la responsabilité et aux frais du titulaire, au Centre technique municipal de Châtenay-Malabry, aux horaires 8h–12h et 13h30–16h30. La Ville peut exceptionnellement indiquer une autre adresse sur la commune, sans supplément. Prévenir le CTM au moins 48 heures avant la livraison.
• Le prix comprend la livraison, le transport et déchargement, ainsi que les démarches nécessaires à la délivrance de la carte grise. Remettre un bon de livraison daté et signé en deux exemplaires et, le cas échéant, le contrôle technique valide.
• Garantie pièces et main-d’œuvre d’au moins 1 an à compter de l’admission. Le contrat de garantie précise sa durée et les prestations; la remise en état ou le remplacement d’un élément défectueux est aux frais du titulaire, déplacements et transport compris. Un véhicule équivalent peut être exigé si l’immobilisation cause un préjudice. Fournir une documentation complète en français, dont les instructions d’entretien.