Travaux de maçonnerie et de pose de sols souples

Accord-cadre à prix unitaires exécutés selon les quantités réellement réalisées, pour des travaux d’entretien et de grosses réparations. Les interventions portent sur des ouvrages en dur et des éléments de second œuvre : démolitions, rénovations et modifications de bâtiments, avec fourniture, transport, mise en œuvre, plans d’exécution, protections et nettoyage associés.

Maçonnerie et second œuvre. Les postes comprennent notamment déposes et démolitions, terrassements et fouilles, scellements, murs et cloisons, doublages, enduits, plafonds, fissures et reprises de béton. Les ouvrages en béton comprennent, selon le poste, coffrages, étaiements, armatures et finitions ; les dosages indiqués au bordereau vont de 250 à 350 kg. Sont également prévus des seuils et appuis, marches, carrelages et faïences, éléments de toiture et charpente, gouttières, descentes d’eaux pluviales, regards et canalisations.

Les travaux de sols souples comprennent la dépose d’anciens revêtements et de parquets collés, le ragréage de classe P3 pour trafic intense, la pose de lames vinyles de classification U2SP3E1/2*C2 23/32, les plinthes et les prestations de finition. La fourniture des revêtements vinyles manufacturés est assurée par un autre accord-cadre et n’est pas comprise dans les prix du présent marché. Le DQE prévoit, à titre non contractuel, 3 230 m² de pose de sols vinyles et 3 980 ml de plinthes PVC.

Organisation des commandes et interventions. Les prestations sont déclenchées par bons de commande ; pour les interventions urgentes, la commande peut être confirmée par courriel après appel et régularisée par bon de commande. Le titulaire assure une disponibilité 7 j/7 et 24 h/24 pour les seules urgences, avec arrivée sur site sous 2 heures après l’appel. Pour les prestations simples, l’intervention doit commencer sous 2 jours maximum et la réalisation intervient sous 15 jours ouvrés maximum. Pour les logements vides, le rendez-vous et la visite sont organisés sous 48 h après l’envoi du bon ; les délais d’exécution des travaux courants vont de 1 à 2 jours ouvrés en T1 à 6 à 8 jours ouvrés en T6. Les délais des travaux complexes sont définis conjointement et inscrits au bon de commande.

Les prix comprennent notamment les protections du chantier et des biens proches, le balisage, la main-d’œuvre, les matériaux nécessaires, les manutentions, l’évacuation des déchets et le nettoyage. Les quantités sont décomptées en m³, ml, m² ou à l’unité réellement exécutée ; le foisonnement n’est pas compté et les vides sont déduits. Échafaudages et étaiements jusqu’à 4 m sont compris dans les prix.

Les matériaux doivent respecter les normes applicables, les DTU et les consignes des fabricants ; les matériaux et produits sont de première qualité, conformes aux normes françaises et européennes. Un avis technique en cours de validité est prévu pour tout produit non traditionnel. Les ouvrages défectueux doivent être entièrement refaits. Déblais et déchets sont conditionnés et évacués ; les travaux en milieu habité impliquent protection du mobilier et nettoyage après intervention.

Pour les interventions en parties privatives, le titulaire prend rendez-vous avec les occupants, hors urgences. Les réceptions donnent lieu à un bulletin d’intervention pour les urgences et travaux simples, ou à un procès-verbal contradictoire pour les logements vides et travaux complexes. Les justificatifs de réception sont joints aux demandes de paiement.