Transports sanitaires terrestres et transports adaptés

Acheminement de patients sur prescription médicale, par ambulance de catégorie C, VSL ou taxi selon le mode choisi par l’établissement. Le service couvre les transports programmés et les demandes urgentes, avec une activité de jour, de nuit et de week-end.

Activité annuelle estimative

• Ambulances : 789 courses de jour, 200 de nuit et 27 le week-end.
• VSL : 98 courses de jour, 23 de nuit et 2 le week-end.
• Transports bariatriques : 3 de jour et 2 de nuit.

Les demandes programmées peuvent être transmises jusqu’à 4 heures avant la prise en charge. Pour les demandes urgentes non programmées, le titulaire met en œuvre les moyens nécessaires pour répondre à la course.

Organisation et prise en charge
L’établissement choisit le mode de transport et précise notamment le patient, la nature du trajet, les lieux et l’heure de prise en charge. Les transports assis sont à partager dans la mesure du possible, sauf contre-indication médicale. Le transporteur vérifie l’identité et les documents du patient, l’accompagne jusqu’au service concerné et s’assure de sa prise en charge par l’équipe soignante. En ambulance, le DEA assure la surveillance du patient; le prestataire doit pouvoir administrer de l’oxygène sur prescription.

Les véhicules et pratiques respectent les normes applicables aux transports sanitaires. Le titulaire fournit et nettoie le linge, apporte les consommables et produits pharmaceutiques nécessaires, et élimine ses déchets et DASRI. Les retards, annulations et modifications sont signalés à la régulation selon les modalités du CCTP. Le périmètre exclut notamment les transports relevant de l’Assurance maladie, de l’AMU ou du SMUR.