Transports sanitaires de patients

Le titulaire assure les transports sanitaires pris en charge par l’établissement, 24 h/24 et 7 j/7. Le périmètre couvre les déplacements inter-établissements, intra-établissement et provisoires liés au séjour hospitalier (plateaux techniques, structures, consultations externalisées ou cabinets de ville), ainsi que les permissions de sortie de moins de 48 heures. Il comprend, si nécessaire, la prise en charge, le transport et la restitution du dossier médical et des effets personnels.

Modes de transport et capacités

• Ambulance pour les patients devant voyager allongés ou semi-assis, nécessitant surveillance qualifiée, oxygénothérapie, brancardage/portage ou conditions d’asepsie spécifiques. L’équipage compte au minimum deux personnes, dont un ambulancier diplômé d’État et un auxiliaire ambulancier ou titulaire d’un titre équivalent. Véhicule équipé conformément à la réglementation, avec trousse de secours et matériel réglementaire.
• Transport assis professionnalisé en VSL, ou taxi conventionné pour les patients ne nécessitant ni transport allongé, ni surveillance médicale, ni équipement sanitaire spécifique. Le personnel qualifié aide le patient à se déplacer et à s’installer.
• Des capacités complémentaires peuvent être proposées pour les transports bariatriques, pédiatriques ou néonataux. Une PSE facultative porte sur le TPMR; une autre porte sur les trajets courts de moins de 10 km. Pour le TPMR, le candidat décrit notamment véhicules et aménagements, sécurisation du fauteuil, capacités, équipages et disponibilités.

Prise en charge et suivi
Toute course repose sur une prescription conforme et transite par la plateforme de régulation du GHT; une validation par l’administrateur de garde est prévue exceptionnellement en cas d’indisponibilité avérée. Le personnel vérifie l’identité du patient auprès du service, l’accompagne jusqu’au lieu d’examen et le raccompagne au service d’origine; les documents et effets confiés sont remis au personnel hospitalier. Les transports en ambulance incluent brancardage, literie entretenue, désinfection après chaque transport et matériel adapté aux besoins particuliers détaillés dans la demande. Les bons de transport doivent permettre d’identifier le patient, le service prescripteur, les horaires réels, le mode et la destination; une prestation insuffisamment tracée ou non conforme peut être rejetée en facturation.

Sont exclus les transports SAMU/SMUR, les admissions depuis le domicile, les retours définitifs au domicile, les consultations externes sans lien avec un séjour pris en charge et les transports financés par le patient ou l’Assurance Maladie. Le BPU prévoit un forfait d’ambulance de garde 24 h/24, 7 j/7 pour ce lot.