Transports réguliers et occasionnels extrascolaires d’enfants

Le lot assure les trajets matin et soir des enfants et de leurs accompagnateurs, du lundi au vendredi hors jours fériés, pour les temps extrascolaires. Les petites vacances de la zone B sont concernées, sauf celles de fin d’année ; le service couvre aussi les quatre premières semaines des vacances d’été et la dernière semaine d’août. Une organisation particulière est prévue pour la cinquième semaine des vacances d’été.

Circuits et horaires

• Un véhicule de 40 places relie le matin Méry-sur-Cher à Genouilly, entre 8 h 10 et 9 h, via Thénioux, Saint-Georges-sur-la-Prée, Saint-Hilaire-de-Court, Dampierre-en-Graçay, Nohant-en-Graçay et Graçay. Le retour s’effectue entre 17 h 30 et 18 h 20.
• Un second véhicule de 40 places relie le matin Neuvy-sur-Barangeon à Vouzeron, entre 8 h 10 et 8 h 50, via Saint-Laurent et Vignoux-sur-Barangeon. Le retour s’effectue entre 17 h et 17 h 40.
• Pour la cinquième semaine des vacances d’été, un véhicule de 40 places assure aussi le trajet Neuvy-sur-Barangeon–Foëcy via Vouzeron, Saint-Laurent et Vignoux-sur-Barangeon, entre 8 h 10 et 9 h, avec retour entre 17 h et 17 h 50. Le circuit Méry-sur-Cher–Genouilly est également assuré cette semaine-là. Les annexes précisent horaires et lieux de ramassage.

Les capacités sont basées sur les effectifs actuels et peuvent évoluer ; une évolution pérenne requiert un avenant. Les quantités estimatives non contractuelles du BPU valant DQE sont de 165 pour le circuit de Genouilly, 150 pour celui de Vouzeron et 15 pour celui de Foëcy.

Véhicules, conducteurs et sécurité
Les véhicules doivent respecter les normes françaises et européennes applicables, être en bon état, propres, chauffés et climatisés, et comporter extincteur, trousse de secours et plaques signalant le transport d’enfants. Chaque passager doit disposer d’une place assise entière avec ceinture ; le confort, notamment la température, le niveau sonore et l’état des sièges, doit être de bon niveau. Le véhicule doit être adapté aux effectifs et ne transporter que les personnes désignées par la collectivité.

Le prestataire communique les coordonnées du chauffeur après réception de la commande, tient ses permis à jour et respecte les règles de conduite, de repos et les obligations relatives aux appareils de contrôle. Le chauffeur respecte les arrêts, itinéraires et horaires ; il n’assure pas l’encadrement des enfants ni leur discipline, mais signale les difficultés particulières et répétées au service compétent.

En cas de panne, avarie ou accident, le prestataire prend en charge le dépannage et le transfert des passagers vers un autre véhicule, la destination ou, si nécessaire, leur rapatriement. Il informe immédiatement la direction du service ou l’accueil de la communauté de communes. Il remplace sans supplément un véhicule refusé pour non-conformité, manque de places, défaut de sécurité, inadéquation, documents obligatoires manquants, retard compromettant le déplacement ou risque pour les passagers. En cas de danger météorologique sans interdiction administrative, les mesures sont convenues avec la collectivité.