Transport d’enfants pour l’accueil de loisirs intercommunal

Transport quotidien des enfants entre les sites d’accueil ou de ramassage et les sites d’activités, pendant les vacances scolaires de la zone A, hors vacances de Noël et trois semaines d’août. Le service est assuré du lundi au vendredi avec un bus de 8 à 22 places, généralement le matin et le soir.

Les horaires indicatifs de ramassage sont de 8h15 à 9h00 le matin et de 17h15 à 18h00 le soir. Les sites concernés sont La Gresle, Sevelinges, Le Cergne, Cuinzier et Écoche. Une réunion préalable permet d’organiser le trajet et de réserver le véhicule ; le bon de commande est transmis au plus tard 3 jours calendaires avant le début de la prestation.

Circuits et prestations

Les circuits types desservent notamment :

• La Gresle – Sevelinges – Le Cergne – Cuinzier, avec retour inversé depuis Cuinzier à partir de 17h20 ;
• Cuinzier – Le Cergne – Sevelinges – La Gresle, avec retour inversé depuis La Gresle à partir de 17h20 ;
• Écoche – Belmont-de-la-Loire, avec retour inversé depuis Belmont-de-la-Loire à partir de 17h30 ;
• Le Cergne – Cuinzier puis Cuinzier – Sevelinges – La Gresle, avec variantes à un seul voyage et arrêts supprimés en cas d’absence d’enfants ;
• Cuinzier – Le Cergne – La Gresle – Sevelinges, avec retour inversé depuis Sevelinges.

Le pouvoir adjudicateur peut modifier les trajets ou en commander d’autres. Les trajets hors circuits définis sont rémunérés au kilomètre selon le BPU, avec des prix distincts pour les trajets de 0 à 15 km inclus et de plus de 15 à moins de 30 km. Le BPU prévoit également des prix globaux par trajet simple et aller-retour ; les distances indicatives des circuits types vont notamment de 5 à 34 km.

À titre estimatif et non contractuel, le DQE retient 28 prestations pour le cas n°1, 12 pour le cas n°2, 36 pour le cas n°3 et 22 pour le cas n°4.

Contraintes d’exploitation

Les itinéraires, routes et arrêts doivent être respectés, sauf contrainte ponctuelle validée avec le service Enfance Jeunesse. Un membre de la collectivité est présent dans le bus et peut donner les consignes de trajet et d’arrêt. Le titulaire doit fournir un véhicule de remplacement de caractéristiques et de capacité équivalentes en cas de défaillance, assurer la continuité du transport et appliquer une procédure d’urgence écrite disponible à bord.

Le véhicule doit notamment comporter des ceintures de sécurité, être étanche, sans strapontins, prééquipé pour l’accessibilité des personnes à mobilité réduite, équipé d’un éthylotest antidémarrage, d’un téléphone utilisable par le titulaire et la collectivité, de pneumatiques adaptés à la saison et d’un signal apparent de transport d’enfants. Les contrôles techniques, attestations DREAL, cartes grises, assurances, permis et formations des conducteurs doivent pouvoir être justifiés.

Les conducteurs doivent être qualifiés, sobres, formés notamment à la FIMO et à l’écoconduite, respectueux des enfants et du personnel d’accompagnement. Les heures d’arrivée sont impératives ; tout retard, incident ou suppression doit être signalé rapidement. Les conducteurs doivent aussi disposer de sacs en cas de nausée et le véhicule de corbeilles pour les déchets.