Transports périscolaires et occasionnels

Prestations de transport scolaire, périscolaire et occasionnel exécutées par bons de commande, selon les ordres de service et les besoins du secteur de Brumath. Le dispositif couvre les trajets réguliers, les navettes aller-retour et les déplacements à la demi-journée ou à la journée, en période scolaire comme pendant les vacances.

Les véhicules attendus sont de type scolaire, d’une capacité de 55 à 63 places. Les prestations comprennent notamment :

• Transport régulier Cigognes-Malicieux, le midi et le soir, en période scolaire
• Déplacements à la demi-journée entre 8 h 00 et 16 h 30 en période scolaire
• Déplacements à la journée entre 8 h 00 et 16 h 30 en période scolaire
• Déplacements à la demi-journée entre 8 h 00 et 18 h 00 pendant les vacances scolaires
• Déplacements à la journée entre 8 h 00 et 18 h 00 pendant les vacances scolaires

Unités et repères quantitatifs

Les prestations sont rémunérées selon des termes fixes par jour ou par navette aller-retour, complétés par des termes kilométriques. Les quantités annuelles indicatives associées aux différents postes sont de 138 jours, 230 navettes, 20 navettes, 20 navettes et 20 navettes pour les termes fixes ; les termes kilométriques correspondants reposent sur 1 104, 4 600, 1 200, 400 et 1 200 kilomètres.

La décomposition des coûts distingue, pour les termes fixes, la mise à disposition du véhicule, le temps payé du conducteur ainsi que les frais généraux, la marge et les aléas. Pour les termes kilométriques, elle distingue le roulage, le carburant, les ingrédients et lubrifiants, les pneumatiques, l’entretien-maintenance, le nettoyage-lavage et les kilomètres haut-le-pied.

Exigences d’exploitation et de contrôle

Le titulaire doit respecter les itinéraires, les arrêts et les horaires, prendre en charge les voyageurs dans les conditions normales d’exploitation et utiliser des véhicules conformes, notamment équipés du système billettique et de cellules de comptage lorsque requis. Les prestations peuvent être contrôlées par la collectivité ou faire l’objet de réclamations des usagers.

Les retards, avances, non-exécutions, prises en charge hors arrêt, non-respect des itinéraires, défauts d’équipement ou utilisation de véhicules non conformes peuvent entraîner des pénalités spécifiques. En cas de perturbation prévisible, un plan de transport et un plan d’information des usagers doit être défini dans les six mois suivant la notification, en relation avec les organisations syndicales représentatives. En cas d’intempéries affectant la sécurité ou le fonctionnement du service, le niveau de service est déterminé par concertation avec la collectivité.