Transports d’élèves des écoles primaires

Transport aller-retour des élèves des quatre groupes scolaires vers les stades et gymnases de Roanne et Riorges, ainsi que vers des sorties culturelles dans le secteur de Roannais Agglomération, dans un rayon maximal de 10 km.

Les déplacements peuvent desservir notamment des équipements sportifs et culturels, une médiathèque, un théâtre, un cinéma, un musée, un parc ou une piste routière. Les exemples cités ne sont pas exhaustifs.

Les demandes sont exécutées selon les lieux, horaires et délais du bon de commande. Pour chaque transport, le titulaire fournit à l’organisateur les renseignements requis par les annexes 3 et 4 de la circulaire du 21 septembre 1999. Le trajet comprend l’aller et le retour.

Le véhicule doit être conforme au nombre de voyageurs, en parfait état et équipé de ceintures de sécurité. Le transport à trois enfants sur deux places (« 3 pour 2 ») est interdit ; le nombre de places est calculé hors strapontins, dont l’utilisation est interdite. La carte violette du véhicule doit pouvoir être présentée à l’encadrement sur demande. Conducteur compétent, formé et habitué au transport scolaire ; respect des horaires, itinéraires, arrêts et consignes de sécurité à la montée et à la descente. Le véhicule se présente au chargement au moins 5 minutes, et si possible 10 minutes, avant le départ fixé. En cas de panne ou d’incident, remplacement ou dépannage sous 30 minutes.

Le véhicule est soumis aux contrôles et visites techniques nécessaires, avec pneumatiques adaptés à la saison et équipements neige en cas de besoin. Un véhicule refusé lors d’une visite obligatoire est retiré du service jusqu’à sa mise en conformité et remplacé par un véhicule conforme. La Ville peut demander des contrôles complémentaires inopinés par un organisme agréé.

Les annulations motivées notamment par de mauvaises conditions climatiques ou un nombre trop faible de participants n’ouvrent pas droit à indemnité ; la Ville informe le transporteur dans les meilleurs délais. Les directeurs d’école peuvent annuler les sorties relevant de leur compétence, dont les sorties au gymnase ou aux centres nautiques ; les autres annulations relèvent des services municipaux des affaires scolaires et périscolaires.