Transports collectifs avec chauffeurs pour activités scolaires, jeunesse et aînés

Transport d’élèves et de leurs accompagnateurs pour les trajets vers la piscine, des équipements sportifs et des sorties culturelles, avec retour au lieu de prise en charge. Les déplacements sont commandés au fur et à mesure des besoins.

• Piscine : départ des écoles Montaigne ou De Gaulle vers la piscine municipale de Mons-en-Barœul. Bus de 49 à 63 places ou de 64 à 72 places selon les besoins ; 1 à 3 rotations par demi-journée, avec rotations supplémentaires possibles. Prévision indiquée pour 2026-2027 : 2 demi-journées par semaine, sur 29 à 32 semaines, en période scolaire hors mercredi. D’autres écoles peuvent être ajoutées.
• Installations sportives : départ de différentes écoles de Mons-en-Barœul vers des équipements à Mons-en-Barœul ou Villeneuve-d’Ascq ; trajets aller-retour de moins de 20 km. En moyenne, 2 à 4 déplacements par an, sur une demi-journée ou parfois une journée. Plusieurs cars et rotations successives peuvent être nécessaires. Capacités prévues : 49 à 72 places.
• Sorties culturelles : environ une dizaine de déplacements par an dans la métropole lilloise ou la région, en bus de 49 à 72 places, pour une demi-journée ou une journée. Des déplacements sur place peuvent également être demandés. Le BPU distingue les distances aller-retour par tranches et les prestations avec ou sans mise à disposition du car.

Les périodes scolaires, petites vacances et grandes vacances sont définies au CCTP. La demande de transport précise lieux, date et horaires. Préavis de planification : 10 jours ouvrés. Dans les délais prévus au CCTP, le titulaire transmet l’itinéraire, le schéma de conduite, l’autorisation de mise en circulation ou l’attestation d’aménagement, et la copie du permis du ou des chauffeurs. Les devis sont demandés par courriel et sont à transmettre sous 5 jours ouvrés ; un devis modificatif est requis pour une modification demandée par la Ville.

Le car doit respecter les normes de sécurité, être entretenu et propre, et disposer de ceintures sur chaque siège ; un passager occupe chaque siège et les enfants ne sont pas transportés sur strapontins. Les bagages doivent voyager en sécurité en soute ; une remorque est fournie si la capacité de soute est insuffisante. Les chauffeurs sont compétents, formés et joignables par système de communication. Le conducteur se présente au moins 15 minutes avant le départ (30 minutes si demandé). Pour les pauses des sorties, les arrêts se font sur des aires équipées de toilettes, notamment ouvertes aux enfants.