Prestations de transports collectifs en autocars

Transport aller-retour d’enfants entre les écoles et les équipements municipaux — notamment les structures sportives, la bibliothèque et la piscine intercommunale — selon les jours, horaires, itinéraires et arrêts prévus. Le besoin indicatif comprend une rotation hebdomadaire vers les équipements sportifs et/ou la médiathèque, ainsi qu’une à deux rotations de piscine par semaine selon les cycles communiqués par la piscine. Les rotations récurrentes sont relativement stables d’une période à l’autre, sous réserve des changements d’itinéraires et d’arrêts.

Organisation et plages horaires

• Les rotations scolaires vers les équipements se font généralement en demi-journée, hors vacances, autour de 8 h 40–11 h 40 ou 13 h 40–16 h 20. Les horaires de prise en charge des demi-journées sont principalement compris entre 8 h 30–11 h 30 et 13 h 30–16 h 30.
• Le bordereau distingue les déplacements standards : en période scolaire, de 8 h 30 à 16 h 30 les lundis, mardis, jeudis et vendredis ; pendant les vacances, de 9 h à 17 h ces mêmes jours, et tous les mercredis de l’année.
• Les rotations régulières du lot 1B sont prévues les lundis à vendredis en période scolaire, sur les plages 8 h 30–11 h 30 et 13 h 30–16 h 30.

Les bordereaux distinguent les véhicules jusqu’à 57 passagers et ceux de 58 à 65 passagers. Le chiffrage varie aussi selon les tranches de kilométrage (de 0–25 à 601–700 km pour les déplacements standards, et jusqu’à 151–200 km pour les rotations régulières) et les durées de transport ; des kilomètres supplémentaires sont prévus.

Le besoin d’une période est transmis 15 jours avant son début et peut évoluer selon le nombre de classes. Le bon de commande précise notamment les horaires, trajets, kilométrage, durée, itinéraire, arrêts et effectifs. Le titulaire respecte ces données, vérifie la faisabilité des itinéraires, arrêts et horaires et se présente au moins 15 minutes avant la prise en charge, à l’aller comme au retour.