Transport et traitement des ordures ménagères

Le titulaire traite 10 000 tonnes d’ordures ménagères. Le transport jusqu’au site est assuré par le syndicat, qui apporte le flux en semi-remorque à fond mouvant. Le site et la filière de traitement sont à préciser dans l’offre.

Le CCTP présente le rythme mensuel indicatif suivant, de janvier à décembre : 730, 640, 760, 810, 850, 870, 1 010, 1 120, 920, 850, 670 et 770 tonnes, soit 10 000 tonnes. Le CCAP répartit le volume entre 4 660 tonnes pour l’offre de base de six mois et 5 340 tonnes pour la reconduction éventuelle de six mois. Les tonnages sont indicatifs et ne constituent pas des quantités définitives et engageantes.

Pour chaque lot, le mémoire technique décrit le site et les conditions de traitement, les moyens employés et les performances de valorisation. Le titulaire assure la continuité du service ; le recours à un autre site de traitement nécessite l’accord préalable du syndicat.

Le suivi comprend un état mensuel des tonnages et les justificatifs de pesée. Le titulaire transmet avant le 10 de chaque mois un récapitulatif informatique (Excel) des pesées du mois précédent et joint à la facturation, pour chaque voyage, les lettres de voiture et tickets de pesée correspondants.