Transport scolaire, périscolaire et occasionnel

Ville de Morhange
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Date limite
26 juin 2026 à 10 h
Localisation
Morhange (57)
Durée
1 an (à partir du 01/09/2026), reconductible une fois 1 an (durée totale maximale 2 ans)
Budget
Estimation: 20 000 €

Lot 3 — Transports occasionnels

Périmètre fonctionnel

  • Réalisation de prestations ponctuelles sur demande : sorties scolaires locales, sorties piscine, demi‑journées, journées complètes, transports vers équipements pédagogiques/sportifs/culturels.

Prestations attendues et livrables

  • Prestation à la rotation ou à la demi‑journée/journée selon capacité des véhicules (minibus ≤9 places, autocars petites/moyennes/grandes capacités), gestion des heures d'attente, kilomètres supplémentaires, heures de conduite supplémentaires et suppléments horaires pour créneaux particuliers.
  • Modalités d organisation des bons de commande, conditions d'annulation et de modification tardive conformément aux clauses contractuelles.

Contraintes techniques et modalités d'exécution

  • Vérification de la faisabilité opérationnelle des bons de commande, adaptation du véhicule aux besoins (soute, équipements spécifiques), délais de prévenance variables et capacité à répondre en urgence.
  • Multi‑attribution possible : modalités de sollicitation et absence d'automaticité de commande selon règles contractuelles.

Organisation opérationnelle et suivi

  • Mémoire technique précisant délais d'intervention, équipements embarqués, conditions d'annulation et procédures en cas de modifications tardives.

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