Transport scolaire pour l’enseignement de la natation

Le service comprend les trajets aller-retour des élèves des écoles élémentaires vers le centre nautique d’Île Napoléon à Rixheim ou le centre nautique Aquarhin à Ottmarsheim, selon le planning communiqué par l’acheteur. Les tournées sont organisées entre les six communes et les deux centres, avec enchaînement des rotations et optimisation du nombre de véhicules et du kilométrage.

Les trajets ont lieu pendant l’année scolaire, du lundi au vendredi, hors vacances scolaires et jours fériés. Pour ses estimations, le DQE retient des séances les lundis, mardis, jeudis et vendredis, hors jours fériés, y compris ceux propres au Haut-Rhin, au Bas-Rhin et à la Moselle.

Décompte et déroulement

Un voyage correspond à l’aller de l’établissement scolaire au centre nautique et au retour vers cet établissement. Il est décompté par établissement et par séance, quel que soit le nombre de classes transportées ; deux établissements partageant un même créneau comptent pour deux voyages. Le DQE estime, sans engagement de volume, 984 voyages vers Île Napoléon, 312 vers Aquarhin et quatre prestations de challenge sportif.

Les séances de natation durent 45 minutes. Le titulaire prend les élèves aux heures exactes du planning ; l’attente devant le centre nautique après la séance ne peut dépasser cinq minutes. Les enfants voyagent assis, sauf exceptions autorisées par la réglementation. En cas de retard, l’acheteur puis les écoles concernées sont prévenus sans délai et une solution de transport est mise en œuvre dans un délai raisonnable ; un retard non justifié relève des pénalités prévues au marché.

Le planning des transports est transmis à l’acheteur et aux écoles avant le début du service, puis chaque trimestre. Le planning hebdomadaire est susceptible d’être adapté, notamment pour le nombre de véhicules, les horaires et les itinéraires ; aucune indemnité n’est due à ce titre. Le titulaire reste joignable par les écoles et informe systématiquement l’acheteur des incidents et des informations transmises par les écoles, notamment les séances de rattrapage.

Challenge sportif

Un challenge sportif peut être organisé en juin. Le transport concerne alors environ 300 personnes — élèves, enseignants et accompagnateurs — avec dépôt prévu à 8 h 45 et retour vers les écoles à 15 h 00, sous réserve de confirmation. Le titulaire en est informé deux mois à l’avance ; la date et le planning horaire sont communiqués par le centre nautique. La sous-traitance est possible pour cette seule journée, sous réserve des conditions d’acceptation et d’agrément applicables et de moyens techniques et d’un niveau de sécurité identiques à ceux du titulaire.

Moyens et continuité

Le mémoire technique présente les véhicules affectés, y compris ceux de réserve, leur capacité en places assises adultes et enfants, leur ancienneté et leur motorisation, ainsi que les modalités d’entretien, de maintenance et de remplacement en cas de panne. Il décrit également les rotations, la gestion des retards, pannes, absences de conducteurs et conditions climatiques dégradées, les interlocuteurs joignables, les effectifs et les consignes de sécurité des enfants.