Transport scolaire d'élèves vers équipements sportifs et culturels

Fonctionnement opérationnel

• Exécution des trajets selon un planning annuel fourni ; commandes ponctuelles matérialisées par bons de commande précisant date, horaires, lieu de départ, destination, effectifs prévisionnels et contraintes.
• Respect strict des règles de sécurité embarquée : tous les passagers assis, port de la ceinture lorsque présente.
• Points de prise en charge à définir en début d'année scolaire avec responsables d'établissements (liste contractuelle d'écoles fournie comme base).

Ressources humaines et encadrement

• Conducteurs titulaires des autorisations et qualifications requises (permis, FIMO/FCO, aptitude médicale), respect permanent des temps de conduite/repos.
• Encadrement des opérations de montée/descente pour sécurité des élèves.
• Interlocuteur unique désigné pour le suivi opérationnel, joignable pendant les heures d'exécution.

Continuité, incidents et substitution

• Mise en place d'un plan interne de continuité (véhicules de réserve, conducteurs suppléants, procédures d'alerte et de remplacement immédiat en cas d'indisponibilité).
• Gestion des incidents (pannes, retards, conditions météorologiques) avec information immédiate du gestionnaire et des établissements.

Exigences réglementaires et assurances

• Respect des prescriptions applicables au transport routier de personnes et au transport scolaire, détention des autorisations et licences en cours de validité.
• Assurance couvrant responsabilité civile et dommages aux usagers et tiers.

Environnement

• Mise en œuvre d'actions d'optimisation des déplacements et de la consommation énergétique, et maintien des véhicules conformes aux normes en vigueur.