Transport scolaire d'élèves

Destinations : piscines de l'intercommunalité (ex. Tomblaine). Les points exacts de dépose/prise en charge seront définis avec le service Éducation et Jeunesse et adaptés en cas d'accès contraint.

Contraintes opérationnelles : adaptation des points de ramassage/dépôt en cas d'impossibilité de retournement des bus ; définition conjointe des lieux de dépôt/prise en charge avec le service Éducation et Jeunesse.

Exigences de contenu de l'offre : bordereau des prix unitaires complété ; mémoire technique détaillant :

• le parc de véhicules (liste, année de mise en circulation, marque, équipements de sécurité, de confort et de maintenance),
• les mesures de développement durable mises en œuvre,
• les modalités de réservation et de transmission des plannings, interlocuteur privilégié, délai de prévenance pour annulation et moyens humains affectés,
• les moyens garantissant la continuité du service et l'intervention rapide en cas d'incident.

Modalités contractuelles : accord-cadre par lot à bons de commande (avec maximum) ; variantes interdites. Les pièces DQE et planning type existent dans le DCE mais ne sont pas reproduites ici.