Transport scolaire des écoles primaires vers lieux d'activités

Objet principal

Prise en charge aller-retour d'enfants des écoles primaires vers des lieux d'activités (char à voile, voile, découverte de l'environnement) pendant la période scolaire.

Organisation et horaires

Prise en charge et retours selon un planning annuel : demi-journées matin (départ entre 8h30 et 9h00, retour entre 11h30 et 12h00), demi-journées après-midi (départ entre 13h30 et 14h00, retour entre 16h30 et 17h00), et journées complètes avec retour en fin de journée selon horaires scolaires.
Les circuits et créneaux sont planifiés en début d'année scolaire mais peuvent être modifiés, supprimés ou ajoutés en cours d'année ; le prestataire doit adapter les circuits sans indemnité.
Obligation d'informer la collectivité en cas d'impossibilité de transport au moins 48 heures à l'avance.

Véhicules et sécurité

Mise à disposition d'autocars adaptés aux distances et au nombre de voyageurs, entretenus et en conformité avec la réglementation routière applicable.
Responsabilité du transporteur pour la sécurité des transports ; conducteur et éventuel préposé chargés du respect des consignes de sécurité et des pictogrammes.

Gestion opérationnelle

Regroupement possible de classes dans un même autocar selon proximité et capacité.
Gestion et optimisation des circuits en fonction des contraintes logistiques, des heures de pointe et des modifications de dernière minute.

Quantités et fréquences

Exigences contractuelles liées à l'exécution

Respect strict du planning annuel transmis en début d'année.
Obligation d'informer et d'imposer aux sous-traitants les mêmes obligations réglementaires et de sécurité.
Suivi et application de dispositions relatives à l'environnement, à la santé et à la sécurité, avec dispositifs de pénalités en cas de non-respect.

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Marchés similaires